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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463206.20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 23 septembre 2022. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464526.20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 23 septembre 2022. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464272.20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 5 mai 2023. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469262.20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Aurélien Caron, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471100.20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 17 juillet 2023. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO00872
13 mai 2008
13 mai 2008
X..., engagé en 1997 comme chauffeur-livreur par la société Distri Caron, a été désigné gérant social le 1er octobre 2000, un avenant à son contrat de travail conclu à cette date lui attribuant les fonctions
Source officielleMagistrat Caron
DTA_2205562_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Caron, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2308140_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 2 novembre 2023 : - le rapport de Mme Caron ; - les parties n'étant ni présentes ni représentées.
Source officielle9ème chambre
DTA_2403367_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Le rapport de Mme Caron, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2509880_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
C..., représentée par Me Caron, demande au tribunal : 1°) d’annuler les décisions du 11 juillet 2025 par lesquelles la préfète du Rhône l’a obligée à quitter le territoire français dans un délai de
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2509881_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
B..., représentée par Me Caron, demande au tribunal : 1°) d’annuler les décisions du 11 juillet 2025 par lesquelles la préfète du Rhône l’a obligée à quitter le territoire français dans un délai de
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4ee72
16 janvier 1969
16 janvier 1969
QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE L'ABBE X..., A FAIT L'OBJET D'UNE DECISION DE L'EVEQUE DE LAVAL, PUBLIEE DANS LE NUMERO DU 15 DECEMBRE 1966 DU PERIODIQUE EGLISE DE LAVAL SOUS LE TITRE "SANCTION CANONIQUE
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6864beaff8541312a816c53e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CANON FRANCE Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2217378_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gay-Heuzey, conseillère, - et les observations de Me Romero, substituant Me Caron, pour M. B.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:1016DEC002490894
16 octobre 1996
16 octobre 1996
Le requérant reçut ensuite un avis de poursuites pour calomnie, émis le 8 octobre 1988.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10201
2 mars 2022
2 mars 2022
[E], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° C 20-19.977 contre l'arrêt rendu le 23 juin 2020 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant à la société Canon
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
603580325c2a67a582a3c81a
14 avril 2016
14 avril 2016
domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 ayant pour avocat plaidant Me Amélie CARRON
Source officielleJ.L.D. HSC
69d001afcdc6046d4704571e
3 avril 2026
3 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ORDONNANCE DISANT N’Y AVOIR LIEU A STATUER (Article L. 3211-12 du Code de la Santé Publique) N° RG 26/03126 - N° Portalis DB3S-W-B7K-44P7 MINUTE:26/653 Nous, Céline CARON-LECOQ
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04439
7 septembre 2016
7 septembre 2016
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept septembre deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03224
25 mai 2016
25 mai 2016
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq mai deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON
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