BOUSSUGE La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

BOUSSUGE La République mande et ordonne au préfet de Paris, préfet de la région Ile-de-France en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit

BOUSSUGE La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

BOUSSUGE La République mande et ordonne au garde des sceaux, ministre de la justice, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun

A... représentée par Me Boussoum, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le ministre de l’intérieur a implicitement refusé d’aménager son poste de travail conformément aux recommandations

B A, représenté par Me Boussoum, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle la préfète de la région Grand Est, préfète du Bas-Rhin a implicitement refusé d'indemniser les trente jours

BOUSSUGE La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

A B, représenté par Me Boussoum, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 décembre 2022 par lequel le ministre de l'intérieur et des outre-mer a prononcé sa révocation ; 2°) d'enjoindre au

En raison surpeuplement, le requérant n o 6 fut bousculé et s’est cassé le bras. Après leur débarquement, ils furent placés dans un camp, une ancienne porcherie, géré par l’armée.

B... avait arrêté son véhicule, après avoir renversé des cônes de signalisation en raison de ce qu'il avait bousculé des cônes dits "de Lübeck" et que M.

Me JOLIBOIS, avocat au barreau de PARIS APPELANTE d'une ordonnance de référé rendue le 31 MAI 2013 par le Président du TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES ET : SAS GIBARD Zone Industrielle - 23600 BOUSSAC

W... avait expliqué avoir bousculé M. E... parce qu'il s'était mis en travers de la porte pour l'empêcher de sortir ; qu'il n'était pas contesté que M.

Les émeutiers l'ont bousculé et la police aussi. Les policiers sont venus avec des chiens et ils ont gazé tout le monde. Les pompiers sont venus éteindre le feu. M.

Elle soutient dans son acte introductif d’instance que le 29 janvier 2023 elle a été approchée et bousculée par un inconnu alors qu’elle se trouvait devant un distributeur de billets de la BANQUE POSTALE

[D] [P] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Kominé BOCOUM, avocat au barreau d'AURILLAC Timbre fiscal acquitté APPELANT ET : M.

C l'a frappée au visage, bousculée et jetée sur le lit, attrapée par la gorge et plaquée contre un mur et qu'il a proféré des menaces de violence et de mort à son encontre.

Administrateur provisoire Maitre [T] [K] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Luc COUTURIER, avoué à la Cour assistée de Me Nadia BOUSSAC-COURTEY

La société COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE, dite CDT, est héritière du groupe de Boussac et d'un site d'impression sis à Wesserling ; elle fait partie du groupe VEV qui en est actionnaire.