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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613722eacd58014677403218
9 juillet 1997
9 juillet 1997
Villien, conseiller, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la société Lloyd continental, de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat des époux Z..., les conclusions de M.
Source officielleciv1
613722afcd5801467740010c
4 juin 1996
4 juin 1996
Mme Catry, conseillers référendaires, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme le conseiller Lescure, les observations de la SCP Rouvière et Boutet
Source officiellesoc
613723eecd580146774100ae
12 juin 2002
12 juin 2002
Bouret, conseiller rapporteur, M. Coeuret, conseiller, Mme Andrich, conseiller référendaire, M. Fréchède, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
613723f7cd5801467741089e
6 février 2002
6 février 2002
Bouret, conseiller rapporteur, MM.
Source officiellesoc
6137235acd58014677408a4b
20 octobre 1999
20 octobre 1999
Bouret, conseiller rapporteur, M. Finance, conseiller, Mmes Barberot, Andrich, conseillers référendaires, M. Martin, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
6137241bcd580146774125f1
11 juin 2002
11 juin 2002
Bouret, conseiller rapporteur, MM. Boubli, Ransac, Chagny, Coeuret, Bailly, Chauviré, Gillet, conseillers, M. Frouin, Mmes Trassoudaine-Verger, Lebée, Andrich, MM.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2301711_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision du 16 janvier 2023, par laquelle le conseil de discipline du Lycée Professionnel Auguste Bouvet
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2306270_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
A B, représenté par Maître Bouget, demande au tribunal à titre principal d'annuler l'arrêté du 7 juillet 2023 par lequel la préfète de l'Oise a décidé sa remise aux autorités espagnoles.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2402052_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Boutet, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300733
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Sur le rapport de Mme Rat, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91162
24 novembre 2022
24 novembre 2022
novembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société BTSG, ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de cassation, la société Etude Bouvet
Source officielleRétentions
68885736dbf0f4a9225a7791
28 juillet 2025
28 juillet 2025
NIGERIA de nationalité Nigérianne retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle BOURRET
Source officielleRétentions
6549e301bc1a528318e096f8
6 novembre 2023
6 novembre 2023
de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visio conférence suite à la demande de Monsieur le Préfet du Var et assisté de Maître Christelle BOURRET
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af8475a08105d473cde1
31 août 2022
31 août 2022
[P] [Y] Représenté par Me Hervé SELOSSE-BOUVET, avocat au barreau d'AMIENS S.C.E.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10071
20 janvier 2021
20 janvier 2021
domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° U 19-19.183 contre l'arrêt rendu le 30 avril 2019 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant à la société Vignobles Bossuet
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007952697
30 juillet 1997
30 juillet 1997
recours contentieux sont irrecevables et ne peuvent, par suite, qu'être écartés ; En ce qui concerne les dispositions du plan d'occupation des sols autres que celles relatives aux zones dites du "Bouysset
Source officielleChambre 29 / Proxi référé
6789563c428384b762e6246a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
assistée de Madame Coraline BONAVENTURE, greffier ; Dans l'affaire qui oppose : DEMANDEUR(S) : Etablissement public SEINE SAINT DENIS HABITAT [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Maître Floriane BOUST
Source officiellesoc
61372394cd5801467740ba6d
17 octobre 2001
17 octobre 2001
Bouret, conseiller rapporteur, M. Coeuret, conseiller, M. Richard de la Tour, conseiller référendaire, M. Kehrig, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
613723aecd5801467740ce00
22 mai 2001
22 mai 2001
Bouret, conseiller rapporteur, MM. Coeuret, Bailly, conseillers, Mme Lebée, MM. Funck-Brentano, Leblanc, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137236dcd58014677409a5e
15 mars 2000
15 mars 2000
Bouret, conseiller rapporteur, M. Coeuret, conseiller, Mme Andrich, conseiller référendaire, M. Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
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