Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
607940bd9ba5988459c3daa6
24 mai 1965
24 mai 1965
ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE ENONCE QU'IL A ETE FAIT ET PRONONCE EN L'AUDIENCE PUBLIQUE DE LA COUR D'APPEL-OU ETAIENT PRESENTS ET SIEGEAIENT, EN PRESENCE DE M SOULEAU, AVOCAT GENERAL, MM BOYER ET BOCQUET
Source officielle2ème Chambre Cab2
688a639033e738545ad1039c
14 octobre 2024
14 octobre 2024
DE DESISTEMENT (articles 394 et suivants du CPC) N° RG 21/03452 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YUV3 Dossier suivi par Madame BIMBOT, Juge DEMANDEUR(S) Monsieur [V] [N] représenté par Maître Fabien BOUSQUET
Source officielle2ème Chambre
69d03736cdc6046d47088487
3 avril 2026
3 avril 2026
Dossier N° RG 26/00056 - N° Portalis DB3B-W-B7K-DEMZ DEMANDEUR Monsieur [J] [U] [G] [B] né le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 1] (PORTUGAL) demeurant [Adresse 1] représenté par Me Arnaud BOUSQUET
Source officielleRéférés Cabinet 3
68e0157f74e929a9d8fa436c
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ASSOCIÉS, avocats au barreau D’AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSE LA SMABTP dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Maître Fabien BOUSQUET
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
651baf74cbe2fc83182f8ab1
2 octobre 2023
2 octobre 2023
épouse [Y] née le 01 Janvier 1953 actuellement hospitalisée à l'EPSM de l'agglomération lilloise - Lommelet résidant habituellement [Adresse 2] absente, représentée par Maître Sandra Vermeesch Bocquet
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
6850639a2208eb4aca79e60f
3 avril 2025
3 avril 2025
EXPEDITION : Le 10 juin 2025 à Me BOUSQUET à Me GOGUILLOT Le ........................................................... à Me ......................................................
Source officiellePPP Référés
65dce0946f3a33381eb578fa
2 février 2024
2 février 2024
février 2024 5AZ SCI/DL PPP Référés N° RG 23/01566 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YG5Y Société GIRONDE HABITAT C/ [B] [V] - Expéditions délivrées aux parties - FE délivrée à Me BOUSQUET
Source officielleChambre 1-2
6684eaaea0de54ff609f7bd0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
NAUVILLAISE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ Me Yannick HENTZIEN de la SCP HENTZIEN - BOCQUET-HENTZIEN
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
668e256afcf93851fdd647c5
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[Y] [X] né le 05 décembre 2001 à [Localité 1], de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot n°3 Ayant pour avocat Me Aurélie Bousquet, avocat au barreau de Seine Saint Denis
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2503680_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 et 24 mars 2025, Mme A B, représentée par Me Bousquet, demande au tribunal d'annuler la décision du 4 mars 2025 par laquelle
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2504623_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
Vu : - le code de justice administrative ; Le président du tribunal a désigné Mme Bocquet, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2505542_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Bocquet, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2505427_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Bocquet pour statuer sur les requêtes en référé, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2505488_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Bocquet, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2505553_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Bocquet, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2505930_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Bocquet pour statuer sur les requêtes en référé en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2506886_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Bocquet, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2504804_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Le président du tribunal, a désigné Mme Bocquet, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellecomm
6079d32a9ba5988459c57c7f
4 juillet 1989
4 juillet 1989
l'arrêt attaqué (Paris, 26 février 1988), que la société Fould Springer a commandé à la société Speichim une installation de distillation dont une partie des équipements a été réalisée par la société Rateau
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027542887
12 juin 2013
12 juin 2013
A...demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir le décret n° 2010-1439 du 22 novembre 2010 en tant qu'il exclut de l'aire de production de l'appellation d'origine contrôlée " Rasteau
Source officiellePage 58 sur 576