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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201113

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deuxième et troisième branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 8 juin 2017), que Mme X... a été blessée

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200797

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

[G], qui avait été blessé dans un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule conduit par M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200961

Cassation

9 juin 2016

9 juin 2016

R..., lequel, blessé, a assigné en indemnisation la Mutuelle d'assurance des travailleurs mutualistes (l'assureur) auprès de laquelle M.

Source officielle
CC

civ2

60794d1a9ba5988459c480ce

Cassation

8 juillet 2004

8 juillet 2004

X..., blessé lors cet accident, a fait assigner en dommages-intérêts Mlle Y... et son assureur, en présence de la CPAM du Puy-de-Dôme et de l'agent judiciaire du Trésor ; Attendu que l'agent judiciaire

Source officielle
CC

civ2

6137217ccd580146773f42aa

Cassation

3 mai 1991

3 mai 1991

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 22 novembre 1989), que Mme Y... fut blessée dans un accident de la circulation dont M.

Source officielle
CC

civ2

613720facd580146773effa4

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Mohamed Y... fut blessé au cours d'une collision de l'automobile dans laquelle il se trouvait avec celle de M. X... Jeronimo, que M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Y

61372110cd580146773f0ad6

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que le mineur Olivier Y..., placé dans un institut médico-pédagogique, a, dans un accès de colère, jeté une quille en bois sur son éducatrice Mme C... qui a été blessée

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200630

Cassation

17 juin 2021

17 juin 2021

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 14 octobre 2019), rendu sur renvoi après cassation (2e Civ., 8 juin 2017, pourvoi n° 16-20.616), Mme [Z], blessée dans un accident de la circulation survenu à l'

Source officielle
CC

civ2

613721cacd580146773f75cf

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

conformément à la loi ; Donne défaut contre la Caisse mutuelle régionale d'Auvergne ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 25 octobre 1990), que Mme Z..., ayant été blessée

Source officielle
CC

civ2

613721cbcd580146773f767a

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

Y..., auquel elle rendait visite, et a été blessée ; que, soutenant que sa chute avait été provoquée par la chienne de celui-ci, elle l'a assigné en réparation de son préjudice ainsi que la compagnie d'assurance

Source officielle
CC

civ2

61372318cd580146774055ee

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

B... a été blessé dans un accident de la circulation, dont Mme Y... et son assureur, la MACIF, ont été condamnés à réparer les conséquences dommageables; qu'une précédente décision a liquidé le préjudice

Source officielle
CC

civ2

6137231fcd58014677405bb1

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

X..., ce dernier et sa passagère, Mlle de Z..., ont été blessés; que celle-ci a assigné les deux conducteurs en réparation de son préjudice; que M. X... a assigné M.

Source officielle
CC

civ1

61372382cd5801467740ab83

Cassation

6 juin 2000

6 juin 2000

Y..., auquel un autre chasseur avait confié son arme, a, en manipulant celle-ci, mortellement blessé un enfant ; que condamné à indemniser les conséquences dommageables de cet acte, M.

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CC

civ2

61372371cd58014677409d14

Cassation

9 mars 2000

9 mars 2000

B..., blessé, et M.

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CC

civ2

613721c0cd580146773f6d90

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

Y..., qui s'apprêtait à s'engager dans une voie située à gauche ; que ce dernier, blessé, a demandé réparation de son préjudice à M. Z... et à son assureur, que M.

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CC

civ2

61372663cd580146774252dc

Cassation

29 octobre 1992

29 octobre 1992

Y..., assuré par l'Union des assurances de Paris et circulant en sens inverse ; que, blessé, M.

Source officielle
CC

civ2

61372665cd580146774253b3

Cassation

12 décembre 1994

12 décembre 1994

Y... pour abattre des arbres et qui, à cette fin, lui avait prêté ses outils, a été blessé à l'oeil par l'éclat d'un coin métallique que frappait M. Y... ; que M. X... a assigné en réparation M.

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CC

civ2

61372666cd5801467742543d

Cassation

22 janvier 1992

22 janvier 1992

Z... et assurée par la société assurances modernes des agriculteurs, qui circulait en sens inverse ; que, blessé, M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme X

6137220fcd580146773f9e6e

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort, que Mme X..., soutenant avoir été frappée et blessée

Source officielle
CC

civ2

61372211cd580146773f9f7b

Cassation

5 janvier 1994

5 janvier 1994

Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 19 mars 1992), que Mme Y..., passagère d'un véhicule automobile, a été victime d'un accident de la circulation ; que, blessée

Source officielle