A D, représenté par le cabinet Bibal, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) à titre principal : a) de condamner in solidum le centre hospitalier universitaire (CHU) de Dijon

B A, représenté par Me Bibal et Me Mahieu, demande à la juge des référés, saisie sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) à titre principal, de mettre à la charge

B C, agissant en son nom et en qualité de tuteur de sa mère, Mme E C épouse D, et Mme F D, représentés en dernier lieu par Me Bibal et Me Zegout, demandent, dans le dernier état de leurs écritures, au

Çakan Abdulhamit Batman 22/02/2021 31/03/2021 6,300       32021/11 14/01/2011 Cemal ALTUN 1947 (Died on 02/11/2018)   Heirs Nurullah Altun Asiye Topçoğlu Hacer Direkçi Celal Altun Bilal

Ils sont représentés devant la Cour par M es Ibrahim Kaynar et Bilal Koralay, avocats au barreau d’İzmir.

L'appareil XV-3 qui est un convertible est équipé de deux rotors bipales fixés à l'extrémité de deux ailes, de manière à pouvoir pivoter soit en position d'axe vertical permettant à l'appareil de décoller

D B, représentés par la SELARLU cabinet Bibal, doivent être regardés comme demandant à la cour : 1°) de rejeter la requête de l'ONIAM ; 2°) par la voie de l'appel incident, de réformer le jugement

width:19.04%; border:0.75pt solid #838383; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } .s9793A85B { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 45558/21 Bilal

1970 à GIVORS (69700) ... 69700 LOIRE-SUR-RHONE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de la SCP RIEUSSEC & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, substituée par Me BIDAL-GARET

L'AMIANTE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Sabrina BONHOMME, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Société [17] [Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Me Christophe BIDAL

PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 INTIMEE : Mme [T] [R] née le [Date naissance 3] 1955 à [Localité 23] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Alexandra BIDAL-GARET

Se référant à l’affaire Ömer Bilal Karakaya c.

On 13 November 1997 the police officers charged with the killing of İbrahim Ilcı and Bilal Karakaya were acquitted on the ground that the deceased had opened fire first and that the police officers had

  Nebojša Vučinić Deputy Registrar   President APPENDIX No Application No Applicant’s name, Date of birth and Place of residence Represented by   43362/04 Hidayet GÜMÜŞ 1929 Istanbul Bilal

    La requérante est représentée devant la Cour par M es İbrahim Kaynar et Bilal Koralay, avocats à İzmir.

Turquie (n o 35077/97)   Violation de l’article 5 § 3 Les quatre requérants, Mehmet Salih Karakaş, Bilal Bozkurt, Izzettin Ceylan et Metin Yavuz sont des ressortissants turcs, nés respectivement en

/05/2008 Bakırköy Civil Court, E. 2007/583 K. 2008/221 05/04/2010 E.2010/4349 K. 2010/5725 57522/10 Tetik and Others 16/08/2010 Musa TETİK 1943   Hasan TETİK 1953   Aydin TETİK 1966   Bilal

qu'aucune remarque ne lui était faite ; que cette attestation corrobore celles produites par Stéphane X... concernant l'heure de début de travail ; que les attestations de Richard B..., Régis C... et Bilal