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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6870a17b5b6604a26aae88b3
10 juillet 2025
10 juillet 2025
OMER PHONE REPART'S [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Christian BENOIT de la SELARL CHRISTIAN BENOIT, avocat au barreau de HAUTE-MARNE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925c1
30 juin 2015
30 juin 2015
de nationalité Française, demeurant...-87270 COUZEIX représentée par Me Jean pierre BENOIT, avocat au barreau de LIMOGES dans l'acte d'appel ; APPELANTS d'un jugement rendu le 16 AVRIL 2014 par le TRIBUNAL
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2605314_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 avril 2026, Mme A...
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005847_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Cette demande a été rejetée par décision du 19 avril 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ece0
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69f326fecdc6046d4711ffc5
27 avril 2026
27 avril 2026
seront établies par le chef d'entreprise des propositions tendant à la continuation ou à la cession de l'entreprise dans le cadre d'un redressement, NOMME en qualité de juge-commissaire : Monsieur Benoit
Source officielleSAUVEGARDE
69eb2be3cdc6046d475b4673
21 avril 2026
21 avril 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE N° rôle : 2026 002033 JUGEMENT DU VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX En date du 01/04/2026, Monsieur [N] [G], né
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69eb2cabcdc6046d475b580f
21 avril 2026
21 avril 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE N° rôle : 2026 002063 JUGEMENT DU VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX En date du 03/04/2026, Monsieur [X] [K], né
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69eb2d22cdc6046d475b62af
21 avril 2026
21 avril 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE N° rôle : 2026 002135 JUGEMENT DU VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX En date du 03/04/2026, Monsieur [P] [U], né
Source officielleChambre 1- section A
68e977683ea43407b912bb2b
10 octobre 2025
10 octobre 2025
MMA IARD immatriculée au RCS du MANS sous le numéro 440 048 882, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Benoît BERGER de la SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-SAINT-HILAIRE, avocats
Source officielle5ème Chambre
68f07d9ebfd83326c706379f
15 octobre 2025
15 octobre 2025
application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 8 Octobre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant devant M Benoit
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a8677ecdc6046d478175cc
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Par jugement en date du 29 avril 2024, le tribunal de commerce de Toulouse a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la : SARL SPRINT [Adresse 1] SIREN : 380 625 491 Par jugement
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69e73961cdc6046d47fe0170
20 avril 2026
20 avril 2026
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 20 avril 2026 ORDONNANT L'OUVERTURE DE LA PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE la SARL E-KILIBRE31 Prononcé
Source officielleQuatrième Chambre
67096a3106866c0645d23454
8 octobre 2024
8 octobre 2024
le jugement contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 07 Mai 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 25 Juin 2024 devant : Président : Stéphanie BENOIT
Source officielleRéférés civils
670575e91296b51ba2b1c950
7 octobre 2024
7 octobre 2024
STECA, ayant pour mandataire et administrateur de biens la SAS JEAN PIERRE GOUDARD ET JULIEN COULARD, dont le le siège est [Adresse 5], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Benoit
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
67ef6e2147c7caf29d4c4f85
3 avril 2025
3 avril 2025
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 8 SECTION 1 ORDONNANCE N° du 03 Avril 2025 N° RG 24/03512 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VVPV Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:472560.20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Benoît Delaunay, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e701
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee15
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Signé par Anne-Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellecomm
6079d3419ba5988459c580ae
3 mars 1992
3 mars 1992
Pierre et Benoît X...
Source officiellePage 58 sur 792
AVRILLON, Benoît Ciprian
30/11/2022
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EARL GUY, BENOIT ET ISABELLE AVRIL
02/07/2020
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AVRILLON, Benoît Ciprian
02/10/2019
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LE FOUR A BOIS DES ARAVIS - AVRILLON, CHER JORGE, DA COSTA, BENOIT, Jorge, Virginie
Acte Authentique en date du 31/08/2018. Adresse de l'ancien propriétaire : 10 Allée des Plats de Thuy 74230 THONES. Adresse du nouveau propriétaire : Lieu-dit LES SIXT 74450 SAINT-JEAN-DE-SIXT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à lâarticle L.141-12 du code de commerce.
26/09/2018
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AVRILLON, Benoît Ciprian
20/04/2017
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