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11 303 résultats pour « Anne THOUERY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6d0

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

Thierry. Déboute Monsieur X... Thierry de sa demande de réintégration. Prend acte que la SAS DE LAMA s'est engagée à refaire les bulletins de salaire rectifiés depuis le 1er septembre 2000.

Source officielle

Page 58 sur 566

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TA

4ème Chambre

DTA_1811386_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Il résulte de l'instruction que la période d'exercice social de la SARL Mediacome a été fixée du 1er avril de l'année civile au 31 mars de l'année civile suivante ainsi qu'en attestent l'article 14 de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f554

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

No 11/01472 AFFAIRE : SOCIETE VAL REAL C/ Thierry X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Guy X... Simone Xc/Thierry Y

6253ca55bd3db21cbdd8ab5a

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

c/ Thierry Y... Karin Z... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f5d1

Appel

27 avril 2012

27 avril 2012

Patrice Michel Thierry X... et Mme Maurice Princesse Augustine Z... se sont mariés le 1er décembre 2005 au Lamentin, sans contrat préalable.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2506279_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

398, 90 euros correspondant au montant de la contribution de la commune de Bluffy au titre des frais de scolarité des élèves de sa commune scolarisés sur la commune de Menthon-Saint-Bernand pour les années

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c974bd3db21cbdd885e5

Appel

23 juin 2006

23 juin 2006

No 05/02852 SB/AV AFFAIRE : Thierry DE X... C/ S.A.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01860

Cassation

29 septembre 2009

29 septembre 2009

Thierry X... à la réunion du 13 octobre 2004 ; que cette absence est fautive alors que suite au fax du 6.10.2004, le supérieur hiérarchique de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310056

Cassation

7 février 2019

7 février 2019

Georges C..., domicilié [...] , 5°/ à Anne-Marie D... veuve E..., ayant été domiciliée [...] , décédée, aux droits de laquelle vient l'union départementale des associations familiales de la Côte d'Or,

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6270c60b2354d9057d9e9284

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

MINUTE N° 22/163 Copie exécutoire à : - Me Laetitia RUMMLER - Me Thierry CAHN Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE

Source officielle
CA

Chambre 3 A

642e63b4826f3a04f52167e4

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

MINUTE N° 23/191 Copie exécutoire à : - Me Thierry CAHN - Me Ahlem RAMOUL-BENKHODJA Copie aux parties par LRAR Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02808

Cassation

4 décembre 2018

4 décembre 2018

Jean-Claude Y..., - Mme Madeleine, Marie, Anne B..., - Mme Marie-Claude I..., - Mme Annie L... B... , - M. Lucas J... sous l'administration de sa mère, Mme Stéphanie D..., - M.

Source officielle
CC

soc

61372439cd58014677413b8b

Cassation

21 octobre 2003

21 octobre 2003

Thierry X..., magasinier maçon à la société Pascal matériaux, depuis lors en liquidation judiciaire, a été licencié pour motif économique ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

65aa312c009f81000890dd2e

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

: 592 04 3 4 18 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Pascale GUILLON-DELLIS de la SELARL GUILLON DELLIS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de SENLIS, vestiaire : 160 - Substitué par Me Anne

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6780bae5f25437b69df75b9a

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Date de mise à disposition : 21 novembre 2024 prorogée au 9 janvier 2025, les avocats dûment avisés conformément à l'article 450 dernier alinéa du code de procédure civile Audience tenue par Anne

Source officielle
CC

civ1

61372183cd580146773f4654

Cassation

16 avril 1991

16 avril 1991

Thierry, rapporteur, MM. Y..., Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.

Source officielle
CC

comm

613721bdcd580146773f6bb4

Cassation

27 octobre 1992

27 octobre 1992

François Z..., demeurant "La Verdure", à Thouare-sur-Loire (Loire-Atlantique) Carquefou, 2°) de M.

Source officielle
CC

soc

613722ddcd580146774027c6

Cassation

27 février 1997

27 février 1997

..., demeurant ..., VII - Sur le pourvoi n° Q 94-40.639 formé Mme Gisèle C..., demeurant ..., en cassation de sept jugements rendus le 8 novembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Château-Thierry

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TA

1ère Chambre

DTA_2000233_20221226

Administratif

26 décembre 2022

26 décembre 2022

Thierry, président, Mme Zaccaron-Guérin, première conseillère, M. Baude, premier conseiller, Assistés de Mme Le Gueux, greffière.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026089914

Admin. suprême

29 juin 2012

29 juin 2012

Thierry A, demeurant ... ; M.

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