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Le 17 décembre 2003, la société SOPHIE ANGÈLE a fait délivrer à la société KOM BEHEER B. V.

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Par courrier du 17 juin 2019, la société Angel et Hazane, ès qualités de liquidateur, a opposé à M.

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DE GRANDE PECHE ANGELUS II, LA SOCIETE DE QUIRATAIRES CONSTITUEE POUR L'EXPLOITATION DE CE NAVIRE ET LES MEMBRES DE CETTE SOCIETE, CONSIDERES COMME SOLIDAIREMENT RESPONSABLES ET AU NOMBRE DESQUELS SE TROUVAIENT

SCP ANGEL-[D]-DUVAL Copie exécutoire le 24 avril 2025 à Me Assaya Me Deschryver FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 24 AVRIL 2025

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Compagnie Maritime Anglo-Normande n'est pas admis.

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE D'INCIDENT DE MISE EN ÉTAT sept Octobre deux mille vingt cinq APPELANTE : Association EHPAD ANGEL

Il s'ensuit que la demande de restitution formée par la SCP Angel-Hazane-Duval ès qualités, est fondée en son principe.

, origine Président du TJ de [Localité 7], décision attaquée en date du 13 Novembre 2024, enregistrée sous le n° 24/00157 Monsieur [I] [T] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Guillaume ANGELI

Ainsi, la SCP Angel-[X]-[J], ès qualité de liquidateur judiciaire de la société Patrimoine Innov demande de: - débouter M.

Turkey (no. 2249/03)     Thursday 25 March 2010   Angel Vaskov Angelov v. Bulgaria (no. 34805/02) Shishkovi v.

Angelo X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule un jugement du 8 octobre 1984 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande en décharge des compléments

:#0069d6 } .s3985515B { margin-top:0pt; margin-left:36pt; margin-bottom:0pt } Resolution CM/ResDH(2025)70 Execution of the decision of the European Court of Human Rights Elisabetta Scognamiglio and Angelo

Nicolas X..., demeurant ..., 5 / Mme Catherine X..., épouse d'Angelo, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1999 par la cour d'appel de Paris (2e chambre civile, section A),

#xa0; *Coviello Carmine, 12/08/1953 2 000 0   *Crisci Arcangelo, 15/02/1950 2 000 0   *D’Alessio Ernesto, 02/03/1958 2 000 0   *De Nisi Giuseppe, 13/03/1955 2 000 0   *Dell’Oste Angelo