CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
15 798 résultats pour « lieu »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 60
Sous réserve des dispositions des articles 50, 51, et 52 ci-dessus, la poursuite des crimes aura lieu conformément au droit commun.
Article 9
Elles donnent lieu à une inscription en compte au nom de leur propriétaire dans les conditions et selon les modalités prévues par les lois et règlements applicables.
Article 6
La première session de la spécialité Arts de la reliure de certificat d'aptitude professionnelle organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2019.
Article 8
La première session d'examen de la spécialité du certificat d'aptitude professionnelle arts du verre et du cristal régi par le présent arrêté aura lieu en 2011.
Article 21
I. - Sous réserve du respect des conditions fixées au point III, les contrôles à destination s'effectuent dans des lieux agréés conformément à l'article 20.
Article 5-1
Les heures consacrées à la formation pendant le temps de service au titre du compte personnel de formation donnent lieu au maintien par l'employeur de la rémunération de l'agent.
Article 14
La première session d'examen de la spécialité " conduite de productions aquacoles " du baccalauréat professionnel créée par le présent arrêté aura lieu en juin 2025.
La première session d'examen de la spécialité " Pâtisserie de boutique " de mention complémentaire, organisée conformément aux dispositions du présent arrêté, aura lieu en 2025.
Article 5
La première session du brevet de technicien supérieur " management économique de la construction " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2023.
La première session d'examen de la spécialité " plumasserie " de certificat d'aptitude professionnelle organisée conformément aux dispositions du présent arrêté, aura lieu en 2025.
La première session d'examen de la spécialité " gestion des milieux naturels et de la faune " du baccalauréat professionnel créée par le présent arrêté aura lieu en 2025.
Les épreuves orales ont lieu immédiatement après les épreuves écrites et sont publiques. Le nombre de séries de questions est égal à celui des candidats plus un.
Article 11
La première session d’examen organisée en vue de la délivrance du brevet des métiers d’art Volumes : staff et matériaux associés aura lieu en 1995.
Article 3
. - L'élection des représentants titulaire et suppléant des enseignants au conseil d'administration de l'Ecole du Louvre a lieu au scrutin majoritaire à un tour.
Article 10
La première session du brevet professionnel Agent technique de prévention et de sécurité organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 1998.
Article 12
Les avancements de grade et d'échelon ont lieu conformément aux articles 13 à 15-4 du présent décret et sont prononcés par arrêté du ministre chargé de l'industrie.
Article 35
Il a lieu d’échelon à échelon et de grade à grade.
L'aide versée au titre du fonds de solidarité s'ajoute, s'il y a lieu, au versement du revenu minimum d'insertion ou de l'allocation spécifique de solidarité.
Les différends auxquels donnent lieu l'application du régime de prévoyance sociale de Saint-Pierre-et-Miquelon sont portés devant les juridictions de droit commun.
Tout fabricant qui entend donner à ses produits l'appellation "roquefort" est tenu d'en faire la déclaration à la mairie de la commune du lieu d'affinage.
Page 57 · 15 798 résultats