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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3e chambre sociale
6868b5129508abe8512045c0
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Philippe CLUZEL ARRÊT : - contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c713
11 septembre 2008
11 septembre 2008
1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 11 SEPTEMBRE 2008 XF No 2008 / 534 Rôle No 07 / 11537 Bob Philip Robin Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb82
13 novembre 2008
13 novembre 2008
RC, dont le siège est 10/11, Centre Commercial CARREFOUR - Route Nationale 7 83480 PUGET SUR ARGENS représentée par Maître Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, plaidant par Maître Philippe TEBOUL
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929c4
6 novembre 2015
6 novembre 2015
.-23220 BONNAT représentée par Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de CREUSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 001069 du 13/ 03/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9326b
18 mai 2016
18 mai 2016
SEIZE APPELANTE : SARL ALUVER prise en la personne de son représentant légal domicilié ès-qualités audit siège Lot Saint Sauveur Lieu dit Valrose-RN 193 20290 BORGO ayant pour avocat Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd94097
6 juillet 2018
6 juillet 2018
Richard Philippe X... M. Andrew James Y... Mlle Penelope Louise B... X...
Source officiellecr
61372543cd5801467741c4e0
1 décembre 1992
1 décembre 1992
premier décembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, les observations de Me Y... et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officielleciv1
61372312cd58014677405061
24 mars 1998
24 mars 1998
Philippe X..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° H 95-20.350 formé par M.
Source officielleciv3
61372327cd580146774061e4
25 novembre 1998
25 novembre 1998
Nivôse, conseiller référendaire, les observations de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat de M. C..., de M. E..., de M.
Source officielleciv3
613721b2cd580146773f633f
25 mars 1992
25 mars 1992
Philippe H..., demeurant à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), ..., 21°) Mme Geneviève M..., demeurant ... à Champigny-Sur-Marne (Val-de-Marne), 22°) Mme Lucienne Q... née F..., demeurant ... à La Ciotat
Source officielleciv1
6137234bcd58014677407e92
15 juillet 1999
15 juillet 1999
Philippe X..., notaire associé de la SCP André Begon, Robert Bonneau et Philippe X..., domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1997 par la cour d'appel de Paris (5e chambre civile
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd9239c
7 mai 2015
7 mai 2015
Philippe B..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire des sociétés Financière Barbatre et Résidences & châteaux, prie la Cour de : - débouter M.
Source officielle15e Chambre A
60341ebce96b690d31b30292
2 février 2017
2 février 2017
1] CAISSE D'EPARGNE CEPAC Syndicat des copropriétaires SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 1] Grosse délivrée le : à : Me Michel MOATTI Me Jacques JANSOLIN Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a6fa
15 janvier 2008
15 janvier 2008
BUREAU VERITAS 6-Consorts Z... pour les héritiers de Philippe Z...
Source officiellesoc
6079b1c29ba5988459c53344
18 février 2004
18 février 2004
Philippe ZI..., 42 / de M. Jean ZJ..., 43 / de M. Bernard ZL..., 44 / de M. Michel ZN..., 45 / de M. Yves ZO..., 46 / de M. Dominique ZQ..., 47 / de M.
Source officielleNOUVEAU REFERES
68ed45f60da7cb996dc95cce
7 octobre 2025
7 octobre 2025
ACER NAUTIC Composition : Xavier BAISLE, Président Clémence GARIN, Greffière APPEL N° du Ordonnance rectificative N° du ☒ Copie à Me CALVET Ph.
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0b9
15 décembre 2011
15 décembre 2011
NOUMEA (98800) demeurant... 98800 NOUMEA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2009/ 995 du 05/ 05/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) représenté par Me Xavier
Source officielle3ème Chambre Commerciale
652f793ab053208318995c1b
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Jean-Philippe RIOU de la SELARL PARTHEMA AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN, Postulant, avocat au
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
68df5bcbcf4e7f1c37e1cbad
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Xavier BLANC, Président de chambre Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Madame Solène LORANS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6633d547c0d3e3fe99d14acc
2 mai 2024
2 mai 2024
LSN ASSURANCES 1 rue des Italiens 75431 PARIS CEDEX 09 représentée par Maître Xavier LAYDEKER de la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant S.C.P.
Source officiellePage 57 sur 125