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11 023 résultats pour « Turrin-M »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007707434

Admin. suprême

11 mai 1987

11 mai 1987

BAGUE, - les conclusions de Mme Laroque, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la requête présentée par Mme BAGUE, professeur d'enseignement général de collège à l'annexe du lycée et collège Turenne

Source officielle

Page 57 sur 552

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TJ

REFERES

697b2a91cdc6046d471557a2

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

78210 SAINT CYR L’ECOLE représentée par la SCP IMAGINE BROSSOLETTE, demeurant 33 Rue Pierre BROSSOLETTE - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 34, postulant et de la SELARL TURENNE

Source officielle
CC

civ1

60794c8b9ba5988459c45f5b

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

Y... ne s'est pas assuré du fonctionnement satisfaisant de l'hélicoptère qui n'avait pas pris l'air depuis 2 jours et avait subi d'abondantes chutes de neige à l'origine de l'arrêt de la turbine, a énoncé

Source officielle
CC

soc

613721f9cd580146773f92ca

Cassation

2 novembre 1993

2 novembre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association La Résidence Rhône-Alpes, dont le siège social est à Tullins (Isère

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2202985_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

I D, à la SCI Turenne, à Mme F K, à la SCI Claude Triquet, à la SCI Amandine, à M. C A, à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2500258_20250820

Administratif

20 août 2025

20 août 2025

observé par le maire de la commune de Plougastel-Daoulas sur sa demande du 2 juillet 2024 tendant au bénéfice d'un raccordement provisoire au réseau électrique pour son terrain situé route de Roch-An-Turig

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-174265

Admin. suprême

17 mai 2017

17 mai 2017

  65283/11 Özlem TURAN and Eylem ERGÜN against Turkey lodged on 20   September 2011 SUBJECT MATTER OF THE CASE The application concerns the serious injuries sustained by the applicants’ father

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916aa

Appel

2 juin 2014

2 juin 2014

.-23600 BUSSIERE SAINT GEORGES NON COMPARANTE-représentée par Me Virginie TURPIN, avocat au barreau de CREUSE APPELANTE ET : ASSOCATION EDUCATIVE CREUSOISE DE LA JEUNESSE ET DE LA FAMILLE (AECJF),

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1016DEC004159698

Admin. suprême

16 octobre 2003

16 octobre 2003

Ali Ulu, Halil İbrahim Ulu, Hüseyin Ulu, Yüksel Çal et İsmail Özbey, ainsi que M mes Şükran Uyar, Yasemin Boz, Fatma Özbey, Fatma Cantürk, Zühre Cantürk, Pakize Özdemir, Mediha Özçelik et Halime Turan,

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-106745

Admin. suprême

14 septembre 2011

14 septembre 2011

s62A2B7B8 { font-size:5.33pt; font-style:italic; vertical-align:super; color:#0069d6 } Résolution CM/ResDH(2011)169 [1]   Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Bahçeci et Turan

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

678032e99c3ba90f51dc5aad

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

venant aux droits, à la suite d’une fusion absorption en date du 31 décembre 2020 et d’un apport de son patrimoine, de la société MY PARTNER BANK [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Cécile TURON

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 05

6a1aadb4cdc6046d4778c0f0

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

Bruno TURPIN, Juge chargé d'instruire l'affaire, Lors du délibéré : Mme Marie-Ange LONCKE, Présidente de chambre, M. Laurent PEZY, Juge, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd89164

Appel

26 janvier 2007

26 janvier 2007

la Cour composée de : Mme FEYDEAU, président Mme PROVOST-LOPIN, conseiller Mme DARBOIS, conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme PROVOST-LOPIN Greffier : lors des débats, Mme TURGNÉ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dbbd3db21cbdd89623

Appel

14 septembre 2007

14 septembre 2007

devant la Cour composée de : Mme FEYDEAU, président Mme PROVOST-LOPIN, conseiller Mme DARBOIS, conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme DARBOIS Greffier : lors des débats, Mme TURGNÉ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a989

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

devant la Cour composée de : Mme FEYDEAU, président Mme PROVOST-LOPIN, conseiller Mme DARBOIS, conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme PROVOST-LOPIN Greffier : lors des débats, Mme TURGNÉ

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1109DEC007144314

Admin. suprême

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Bari   71521/14 04/11/2014 Vita Maria CAMPANELLA 03/01/1944 Putignano   71524/14 04/11/2014 Lucia Domenica MARZULLO 11/09/1953 Putignano   71526/14 04/11/2014 Santa GIANNUZZI 24/04/1933 Turi

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-157463

Admin. suprême

3 septembre 2015

3 septembre 2015

Ginesi, a lawyer practising in Turin. 2.

Source officielle
CA

15e chambre

64a7b2643bcaf505db696bad

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Force est de constater que le recrutement des « Business Manager » au sein de la société Inhérence Conseil ne s'est jamais inscrit dans la durée, dans la mesure où le turn-over des « Business Manager »

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00373_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

Il est situé de part et d'autre de la voie communale, dite route de crête, menant au village de Berrac, à l'extrémité du coteau de la vallée de Turon, sur un petit plateau rocheux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd9169d

Appel

19 mai 2014

19 mai 2014

APPELANTE Madame Flavie X... ... 97118 SAINT FRANCOIS Non comparante, ni représentée INTIMÉE CAISSE GÉNÉRALE DE SECURITE SOCIALE DE GUYANE Espace Turenne Radamonthe Route de Raban-BP 7015 97307

Source officielle