garçons et que, par conséquent, les cheveux de 3 de ses frères n'ont fait l'objet d'aucune comparaison avec le cheveu suspect " ; 4) " elle a cru pouvoir déduire de ce que ce cheveu révélait des traces

circonstances de nature à établir que Christian Y... ignorait au moment du dépôt de sa plainte que les faits dénoncés étaient faux, non point d'une démonstration portant sur la véracité des faits eux-même (traces

les termes concordants des certificats médicaux produits par Abdelhalim X... et, en particulier, par celui établi le soir des faits par le centre hospitalier de Montereau-Fault-Yonne, qui décrit les traces

les lieux depuis trois quarts d'heure, ils n'avaient entendu aucun coup de feu, et d'autre part, que l'examen des canons du fusil de X... révélait qu'il n'avait pas encore tiré ce matin-là , aucune trace

nombreuses ecchymoses, sur les membres inférieurs ou supérieurs et sur le tronc de la victime, de couleur verdâtre datant de 6 jours environ compatibles avec ses déclarations, mais notait l'absence de trace

Kateb, a précisé que le conducteur était de type nord-africain, que l'enquête a permis d'établir que la voiture du prévenu présentait des traces de choc, que si le prévenu, qui conteste avoir commis les

francs) sur ce plan ne devait pas lui bénéficier ; que surtout les conclusions du laboratoire de police scientifique de Lille indiquant que "... les analyses effectuées n'ont pas permis de déceler aucune trace

la RATP circulant dans le secteur, aucun témoin ne s'est fait connaître; que même les pompiers de la caserne pourtant située au carrefour, lieu des faits, n'ont rien vu ni rien entendu ; qu'aucune trace

ignorer qui la conduisait ; Attendu que, pour déclarer le prévenu coupable, les juges du second degré, après avoir écarté divers témoignages et les suggestions du médecin légiste qui déduisait des traces

à juger, pour rejeter à deux exceptions près ses demandes d'effacement, en reproduisant ce faisant pour l'essentiel les réquisitions du parquet général, que « le casier judiciaire de Mme T... porte trace

constatations des gardes-chasse, des plans qu'ils ont établis et des procès-verbaux d'enquête de la gendarmerie nationale que Christian Y... a fait feu plusieurs fois sur un terrain dégagé, selon un tracé

pénal ; " aux motifs, en substance, que Mme Y... a bien vu le véhicule ROVER conduit par Bertrand X... endommager celui appartenant à Guido Z... au cours d'une manoeuvre de stationnement ; que les traces

la réglementation douanière américaine, que le tribunal des successions et des tutelles de New-York avait jugé que cette facture n'apportait pas la preuve d'une vente entre les parties et qu'aucune trace

. ; "aux motifs qu'alors même que les expertises n'ont pas permis de retrouver des traces d'ADN de Didier X... sur un mégot trouvé dans le jardin de la victime, ainsi que sur des poils et cheveux retrouvés

[R] porte trace de huit mentions dont une condamnation à six ans d'emprisonnement prononcée en 2007 pour trafic de stupéfiants et participation à une association de malfaiteurs en vue de la préparation

comptes, un compte Carpa BNP au barreau de Paris et un second compte intitulé Me Le Bellego-Carpa à la Société Générale à Paris ; qu'en ce qui concerne la somme de 60 000 francs, il n'a été trouvé nulle trace

témoins des disputes entre époux ou assistaient aux faits reprochés, qu'aucune conséquence ne pouvait être tirée de ces attestations; qu'en se bornant à énoncer que "les témoins avaient relevé des traces

malhonnêteté est une injure; que Jean-François Y... a constaté, dans l'article en cause, que "la justice sanctionne non le criminel en soi mais le criminel qui, outre qu'il s'est fait prendre, laisse assez de traces