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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre Cab2
68e409cb681ed727f2a4462f
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Aux termes du rapport d'expertise, l'accident a entraîné pour la victime un traumatisme du rachis cervical et du thorax. La date de consolidation a été fixée au 10 août 2020.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/S.A
69ce0a08cdc6046d47d3ad34
1 avril 2026
1 avril 2026
effectuée après une déclaration de rechute et il n'est décrit qu'une limitation des amplitudes du rachis, avec cependant une amplitude en flexion, extension satisfaisante, le menton arrivant à 3cm du thorax
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6684eafca0de54ff609f7f4a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Il aurait ressenti des douleurs au niveau du thorax et des difficultés respiratoires ", l'employeur indiquant comme réserve " pas de lien avec le travail'.
Source officielleChambre 4-8
602745016bc2181c37e20306
12 février 2021
12 février 2021
[L], employé par la société [Localité 4] Manutention, a été victime d'un accident de travail le 3 décembre 2014, lors du déchargement d'un navire, durant lequel son ventre et son thorax ont été écrasés
Source officielle1re Chambre A
60366da92f8b2e0ea9d6be2d
27 octobre 2015
27 octobre 2015
Rôle N° 14/19149 [Y] [Y] C/ SA LES CISEAUX D'ARGENT SA BOURSORAMA Association CARPA [Localité 1] SCI GULPIL Grosse délivrée le : à :Me Thoron
Source officielleCour d'Appel
6253c8c7bd3db21cbdd863ed
24 octobre 2002
24 octobre 2002
Y... au thorax, et l'agression préalable au gaz lacrymogène de MM. X... père et fils ; que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885b8
22 mai 2006
22 mai 2006
Le Rottweiller déséquilibrait B... puis le mordait aux jambes, au thorax, au dos, aux bras tout en essayant de saisir sa gorge.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02830_20240209
9 février 2024
9 février 2024
d'infirmière en soins généraux de premier grade de l'armée de l'air, a été victime le 24 septembre 2005 d'un accident de parachutisme lui occasionnant un choc hémorragique, une fracture du bassin et du thorax
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
63538881513cb5adff943731
21 octobre 2022
21 octobre 2022
de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 4] immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Pontoise sous le numéro 439 793 811 Représentée par Me Lin NIN de la SELARL DUCLOS THORNE
Source officielleJuge de l'Exécution
670826bc89f19e8c50f9eea0
8 octobre 2024
8 octobre 2024
SMARTWINGS société commerciale de droit tchèque [Adresse 4] [Localité 1]/RÉPUBLIQUE TCHÈQUE non comparante, représentée par Maître Marie-laure TARRAGANO de la SELARL DUCLOS THORNE MOLLET-VIEVILLE DEBATS
Source officielle3e Chambre B
603718e73f8aeeb345dd37b0
11 juin 2015
11 juin 2015
En définitive, les luminaires fabriqués par la société Sylumis ont été intégralement remplacés en cours d'expertise par des lampes modèle Lopak de marque Thorn qui ont donné satisfaction.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0323DEC002727295
23 mars 1999
23 mars 1999
Il reporta des blessures au thorax.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR05875
17 janvier 2017
17 janvier 2017
les conseils du médecin régulateur du SAMU, hospitalisé au centre hospitalier de Valenciennes ; qu'après un passage au service des urgences au cours duquel ont été pratiqués une radiographie du thorax
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
62c3d45c93e17a63792056c1
4 juillet 2022
4 juillet 2022
avec la rétention Monsieur [M] soutient que son état de santé serait incompatible avec la rétention, souffrant de dépression (suite à la perte de contact avec ses deux filles) et de douleurs au thorax
Source officielleChambre sociale
6610e5e274ef9f00086f64a4
4 avril 2024
4 avril 2024
Mme [Z] a signalé une douleur au thorax. Le certificat médical du même jour précise les lésions: 'fracture du sternum'.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302796_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
L'intéressée a précisé que ces faits se sont produits à plusieurs reprises, et le médecin légiste a pu constater la présence d'ecchymoses au niveau de la région latéro-cervicale gauche, du thorax, des
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110205
27 mars 2019
27 mars 2019
activité de location de logements, ce depuis le 20 décembre 2004, date qui doit être rapprochée de la date d'achat des appartements et de leur financement ainsi que de leur emplacement à Tignes et Val Thorens
Source officielle1ère chambre
DTA_2201549_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté du 28 février 1995, dont l'annexe II organise une surveillance post professionnelle régulière par examen clinique médical et examen radiographique du thorax
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa51
22 avril 2008
22 avril 2008
-préjudice esthétique : 20 000 € Il doit être considéré comme assez important s'agissant d'une très jeune fille en raison des nombreuses cicatrices décrites par l'expert (pages 7 et 8 du rapport : thorax
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210646
9 décembre 2021
9 décembre 2021
depuis l'accident jusqu'à la date de consolidation tous les soins et arrêts de travail qui avaient été prescrits à la victime indiquaient systématiquement le même motif « contusions épaule gauche et thorax
Source officiellePage 57 sur 130