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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372539cd5801467741bffa
13 mars 1990
13 mars 1990
Hovaere et Mazard ont mentionné dans les actes précités agir en remplacement de Mme Simonet, régulièrement empêchée ; que cependant, à l'époque où ils sont intervenus pour procéder à des actes d'information
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0229DEC003830597
29 février 2000
29 février 2000
Le 9 mai 1975, ledit silo, continuant d’être exploité par la SCI Simenin, fut donné en location par celle-ci à la société SMEG.
Source officiellecr
6137255ccd5801467741d0be
11 février 1992
11 février 1992
au moment des faits, ni la véracité des allégations de Mme Y... selon laquelle Mme X... aurait fait disparaître l'arme de son mari en la remettant aux policiers qui l'auraient confiée à un certain Simoni
Source officielle11e Chambre B
615e0d77c25a97f0381f4d77
18 décembre 2014
18 décembre 2014
RB C/ SA LA RESERVE D ANTHEOR LRDA Grosse délivrée le : à : ME SIMONI SCP TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance
Source officielleCour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd86456
6 novembre 2002
6 novembre 2002
Né le 29 juin 1976 à BASTIA Détenu à la Maison d'Arrêt de BORGO en vertu d'un Mandat de dépôt du 16/01/2002 exécuté le 16/01/2002 Ayant pour Avocats : Maître Gilles SIMEONI, Avocat au Barreau de BASTIA
Source officielle3e Chambre A
60336058d30e921166127196
29 juin 2017
29 juin 2017
SIMONI Me R.
Source officielle15e Chambre A
60370104d581479bf16918a8
26 juin 2015
26 juin 2015
Rôle N° 14/20563 [X] [S] C/ [M] [S] [K] [S] [R] [S] [I] [S] [T] [S] [Q] [Z] Grosse délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Joseph MAGNAN Me Corine SIMONI
Source officielle15e Chambre A
616250f1929f6bffa995b2e9
18 avril 2014
18 avril 2014
14/01117 [X], [Q], [M] C/ [D], [R], [V] LE COMPTABLE DU SERVICE DES IMPOTS DE TOULON NORD EST SA FINAMUR SA FORTIS LEASE Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI
Source officielle15e Chambre A
6162b6184785972364720310
5 avril 2013
5 avril 2013
BANQUE PALATINE Grosse délivrée le : à : Me Philippe-Laurent SIDER Me Jean marie JAUFFRES la SCP MAYNARD - SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielle11e Chambre B
6162c1c334defd4c4b3b457d
8 novembre 2012
8 novembre 2012
, constituée aux lieu et place de la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués plaidant par Me Jean-pierre RAYNE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME ET APPELANT Monsieur [B] [U] [D] [Z] né le [Date
Source officielle15e Chambre A
6162f3be24fee0dd3d006070
30 mars 2012
30 mars 2012
CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 5] EUROPE CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'ALSACE CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'ALSACE Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielle3e Chambre A
61630e58da3e3d306603681e
23 février 2012
23 février 2012
° 07/02364 CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE MEDITERRANEE C/ [S] [O] CAISSE NATIONALE DE PREVOYANCE Grosse délivrée le : à : Me Sandra JUSTON la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielle4e Chambre B
6163667b530fe82387bcdb22
23 mai 2011
23 mai 2011
Date naissance 3] 1940 à [Localité 17], demeurant [Adresse 7] Madame [I] [S] épouse [K] née le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 17], demeurant [Adresse 4] représentés par la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8b7
20 mars 2008
20 mars 2008
PRIMO, dont le siège est LE COUNTRY PARK- Chemin de la Vigie 06190 ROQUEBRUNE CAP MARTIN représentée par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Maître Florent ELLIA, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb4d
26 février 2008
26 février 2008
représenté par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, assisté par Me Mireille DAMIANO, avocat au barreau de NICE substitué par Me Marie- Pierre CHARAZAC, avocat au barreau de NICE Monsieur Jean André
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcbf
24 juin 2008
24 juin 2008
représenté par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, assisté de Me Sandrine LEONCEL, avocat au barreau de MARSEILLE RÉGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS RSI, anciennement dénommé AVA PROVENCE ALPES CORSE
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4d2
11 juillet 2008
11 juillet 2008
.-06000 NICE représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, assistée de la SCP DAMIANO M-PARRACONNE M, avocats au barreau de NICE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdb9
12 décembre 2008
12 décembre 2008
née le 27 Août 1956 à AUTUN (71400), demeurant... 06400 CANNES représentés par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Me Yann STEMMER, avocat au barreau de NICE, substitué par Me LALLI
Source officielle1re Chambre A
615e0da2c25a97f0381f4e67
20 janvier 2015
20 janvier 2015
DU 20 JANVIER 2015 G.T N° 2015/ Rôle N° 13/18042 SARL INTERSERVICES JMD C/ [R] [J] [K] [O] épouse [M] Grosse délivrée le : à :me Ermeneux me Simoni
Source officielle1re Chambre B
615e0de9c25a97f0381f5056
4 décembre 2014
4 décembre 2014
DECEMBRE 2014 DT N° 2014/668 Rôle N° 13/18425 [J] [H] C/ [L] [N] [P] [V] [T] [X] Grosse délivrée le : à : Me Stephanie LACROIX Me Corine SIMONI
Source officiellePage 57 sur 167