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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre 2ème section
6785675aaaacbea0fe680ecd
7 janvier 2025
7 janvier 2025
AXIOME NOTAIRES AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Anne BOUCHERON - #P0462 représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES - #P0499 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Robin VIRGILE,
Source officielle2ème chambre 2ème section
6785675faaacbea0fe680f5f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ASSAYAG - #R0261 DEFENDEURS Me [H] [X] Mme [L] [R] veuve [N] AVOCATs DEFENDEURS défaillant représentée par Maître Jérôme BOURSICAN de l’AARPI CABINET BOURSICAN - #R0181 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Robin
Source officielle2ème chambre 2ème section
67856761aaacbea0fe680faa
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[P] [E] AVOCATs DEFENDEURS représentée par Me Xavier VAN GEIT - #G0377 représenté par Me Pauline LAMBOUROUD - #P0071 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Robin VIRGILE, Juge Assisté de Alice LEFAUCONNIER, Greffière
Source officielle2ème chambre 2ème section
686eb47272b5e5e648cb0ffd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
GAN ASSURANCES AVOCATs DEFENDERESSES défaillant représentée par Maître Bérangère [Localité 1] de la SELARL GAUD [Localité 1] - #P0430 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Robin VIRGILE, Juge Assisté de Adélie
Source officielleCharges de copropriété
65c3d9ecc432ce7d11a70130
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Portalis 352J-W-B7H-C2D2K DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 1], représenté par son Syndic, la société LA DOMANIALE, SARL AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Catherine ROBIN
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300695
26 mai 2009
26 mai 2009
déclaré, au nom de la Chambre de commerce et d'industrie des Landes se désister du pourvoi formé par elle contre un arrêt rendu le 27 février 2008 par la cour d'appel de Pau, au profit de la SCP Petges-Robin
Source officielleChambre référés
69d01f5ccdc6046d4706b03d
3 avril 2026
3 avril 2026
RE F E R E N° Du 03 Avril 2026 N° RG 25/00181 N° Portalis DBYC-W-B7J-LPLZ 56C c par le RPVA le à Me Emilie BELLENGER, Me Pascal ROBIN - copie dossier Expédition et copie executoire
Source officielle1ère Chambre
6704cb652f5f3246ff3814a8
2 octobre 2024
2 octobre 2024
oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur [P] [B] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 9] en ROUMANIE, de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Julien ROBIN
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
6789786b428384b762e691c2
14 janvier 2025
14 janvier 2025
LJ Ordonnance N° du 14 JANVIER 2025 Chambre 6 N° RG 24/00922 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JX4X du rôle général [P] [N] [R] [Z] épouse [N] c/ [E] [Y] Me Evelyne BELLUN la SCP HERMAN ROBIN
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67f0413302fc178212f84e48
4 avril 2025
4 avril 2025
MAISONS ECO Grosse : le la SELARL AVK ASSOCIES la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES Copies électroniques : la SELARL AVK ASSOCIES la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES Copie dossier la SELARL AVK
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
67ed9e32da9e15c513201d48
1 avril 2025
1 avril 2025
ASSOCIES Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU la SELARL TOURNAIRE ET ASSOCIES GROSSES le - Me Angélique GENEVOIS - Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU - la SELARL EVEZARD LEPY - MANDEVILLE - la SCP HERMAN ROBIN
Source officielleétrangers JU
DTA_2502540_20250828
28 août 2025
28 août 2025
C, représenté par Me Robin, demande au président du tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er août 2025 du préfet de la région Nouvelle-Aquitaine, préfet de la Gironde portant remise aux autorités allemandes
Source officielleciv1
TE DE MURET de son action en responsabilité notariale dirigéec/Maître Didier X
ECLI:FR:CCASS:2018:C110414
13 juin 2018
13 juin 2018
Didier X..., domicilié [...] , 2°/ à la société Muret activités, société civile immobilière, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Régis Zenou-Denis Robin, société civile professionnelle, dont le
Source officielleChambre 6/Section 5
65a03a9fea2f9efae42e246a
10 janvier 2024
10 janvier 2024
barreau de PARIS, vestiaire : R099 Madame [Y] [V] épouse [H] Représentant : Me Charlie DESCOINS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R099 C/ Monsieur [U] [J] Représentant : Me Diana FRANCILLONNE-ROSINE
Source officiellesoc
6137235acd58014677408a4a
20 octobre 1999
20 octobre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SRII Roblin transports spéciaux, dont le siège est ..., en cassation
Source officielleChambre 04
695eb092cdc6046d478aa246
7 janvier 2026
7 janvier 2026
que la SCI Robion 3 M est propriétaire d'une parcelle située au lieudit « [Adresse 11] » à Robion, cadastrée section AE n°[Cadastre 1].
Source officielle8ème Chambre
67817e8a6d34da2cbdcdc178
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[O] [E] à payer au syndicat des copropriétaires SECONDAIRE RODIN 47 une somme de 1 200,00 euros à titre de dommages et intérêts.
Source officielle4e chambre
634e41fadfc182adff7ad5f9
17 octobre 2022
17 octobre 2022
, Président chargé du rapport et Madame Séverine ROMI, Conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président,
Source officielle4e chambre
6358ce0ec40aa805a7864e1d
24 octobre 2022
24 octobre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Séverine ROMI, Conseiller,
Source officielleChambre 2 A
69f4424ccdc6046d472e7dd8
30 avril 2026
30 avril 2026
des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Janvier 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel ROBIN
Source officiellePage 57 sur 578