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5 613 résultats pour « Poignant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2205764_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Mme A E, fonctionnaire aide-soignante au sein de l'EHPAD La Porte d'Aquitaine a été victime d'un accident le 31 juillet 2019, un patient lui ayant tordu le poignet droit alors qu'elle aidait une collègue

Source officielle

Page 57 sur 281

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CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90ade

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

Le Ministère Public soutient que l'examen clinique et radiologique du poignet et de la main gauche de Mlle Grâce X...réalisés le 21 août 2012 par le docteur E...concluent de façon certaine à l'état de

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100543_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Le 2 juin 2016, il a présenté une demande de pension militaire d'invalidité pour les infirmités affectants son poignet droit, son pied et sa cheville droites, son épaule droite, son dos et son oreille

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02930_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

après sa radiation des cadres, son infirmité de la main gauche est liée au service ; - sa tendinopathie a été signalée à plusieurs reprises durant son service ; - les séquelles d'une chirurgie au poignet

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02301_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Elle a subi le 7 octobre 2011 une intervention chirurgicale au CHU de Bordeaux comprenant une neurolyse du nerf ulnaire au niveau du coude droit ainsi qu'une arthroscopie du poignet droit.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400881_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

sociale, dans les cas limitativement énumérés où l’activité professionnelle de l’agent consiste en des « travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402995_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

A cet égard, il produit un compte-rendu de téléconsultation effectuée sans examen clinique le 29 août 2024 auprès d’un médecin généraliste, qui a constaté la présence d’un œdème modéré à ce poignet, sans

Source officielle
CC

cr

èse d'un complot judiciaire de Cécile Zc/Jean-Paul X

61372638cd58014677423ddb

Cassation

25 janvier 2005

25 janvier 2005

lassée par son insistance après qu'il lui ait promis de ne pas la toucher, qu'elle se soit débattue et s'y soit opposée verbalement, ne se laissant finalement pénétrer qu'après qu'elle ait eu les poignets

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00152

Cassation

13 février 2024

13 février 2024

: Un couple dénonce un acte homophobe », « Leur permis de construire refusé à Aureville, ils accusent le maire d'homophobie », « Quand il a dit « trop sophistiqué », il a fait le petit mouvement du poignet

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6973fe3bcdc6046d477ddcbd

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[E] demeure définitivement inapte à assumer la profession qu’il exerçait au moment des faits ainsi que toute profession imposant des sollicitations itératives au niveau des mains et des poignets, et du

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2202186_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Du 12 au 20 mai 2015, il a été hospitalisé en urgence pour un gonflement important du poignet gauche avec mise en place d'un traitement antibiotique.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

658097d73ea7c8c1120f1fec

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Il n’a pourtant relevé aucune incidence professionnelle tout en constatant qu’à la suite de la fracture du poignet, il subsiste une limitation à 10% de la flexion dorsale du poignet droit”.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162fde53ebbdffcbea6a99e

Appel

30 mars 2012

30 mars 2012

le bas du tee-shirt est coupé bords francs avec un effet roulotté, - inscription de la marque dans le cou, - des coutures 'flat-lock' : - au niveau du montage des manches, - au niveau des poignets

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

68df588f5835300816d814d0

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[N] est tombé sur son poignet.'Le certificat médical initial établi le même jour fait état d'une ' contusion poignet gauche, lumbago'.

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 4

68e4355f681ed727f2a6873e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Il a entendu un craquement et il est immédiatement apparu qu’il avait été victime d’une entorse au poignet droit.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

662beb26e266e89ef1182181

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Par ailleurs, le mouvement de prono-supination intervient aussi au niveau du poignet.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68ad3f920a0a07465457d140

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Cette déclaration était accompagnée d'un certificat médical établi le 2 mars 2011 faisant état d'un « traumatisme du poignet droit avec atteinte de l'articulation scapho-lunaire ».

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6718948ed8ceca1cd7018fda

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[Z] [K] présente également des lésions traumatologiques importantes au poignet gauche, nécessitant un traitement chirurgical et qui, selon le médecin-expert, sont strictement imputables à l'accident du

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301975_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

enfants titulaire affectée au sein du Foyer de l’enfance des Alpes-Maritimes a été victime d’un accident reconnu imputable au service le 3 avril 2017 résultant d’un coup de pied violent porté à son poignet

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a0fe35dcdc6046d47868163

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

La flexion dorsale des poignet/coude est possible mais limitée à 100 par rapport au côté opposé qui est à 70° . La flexion palmaire est à 80 à droite, 60 à gauche.

Source officielle