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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2401936_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Hamdouch, premier conseiller, - Mme Pérez, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 avril 2026. La rapporteure, T.
Source officielle8ème chambre
DTA_2209270_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Perez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2307905_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Perez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M A B A, ressortissant congolais né le 11 novembre 1995, est entré en France le 3 février 2013.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401852_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Perez a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle11e Chambre A
6035264178ce645125ac6a48
14 juin 2016
14 juin 2016
Madame Sylvie PEREZ, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451015.20211229
29 décembre 2021
29 décembre 2021
Fritch, D, K, Tuheuava, Schyle, Perez et Lisan, et de Mmes E, J, B et N ; 2°) d'enjoindre au président de la HATVP de procéder à cette saisine ; 3°) de déclarer la non-conformité de la candidature de M
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204534_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Hamdouch, premier conseiller, - Mme Pérez, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 avril 2026. La rapporteure, T.
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925f0
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Représenté par Me Jean-marc PEREZ de la SELARL HP & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : J109 Epoux Pascal et Christine Z... demeurant ...
Source officielle8ème chambre
DTA_2109430_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Perez, - et les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2202293_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Perez, - les conclusions de Mme Céline Chong-Thierry, rapporteure publique, - et les observations de Mme C, présente. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202530_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Perez, - les conclusions de Mme Aubert, rapporteure publique, - et les observations de Me Tourt, représentant la commune d’Allonzier-la-Caille
Source officielle8ème chambre
DTA_2106502_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Perez, - les conclusions de M. Connin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2106594_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Perez, - les conclusions de M. Connin, rapporteur public, - et les observations de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204982_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Hamdouch, premier conseiller, - Mme Pérez, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 avril 2026. La rapporteure, T.
Source officielle2ème chambre
DTA_2308088_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Perez, - et les conclusions de Mme Vincent, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. A... C... a intégré la police nationale le 1er septembre 2008.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2403957_20240808
8 août 2024
8 août 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Pérez, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleciv3
613721f5cd580146773f90d6
22 juin 1993
22 juin 1993
CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SEMARELP (société d'Economie mixte d'aménagement, de rénovation et d'équipement de la ville de Levallois-Perret
Source officielleciv3
61372261cd580146773fc795
8 février 1995
8 février 1995
COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'économie mixte d'aménagement, de rénovation et d'équipement de la ville de Levallois-Perret
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2402816_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
D..., représentés par Me Quesnot-Filippi, demandent au tribunal : 1°) d’ annuler l’arrêté en date du 18 septembre 2023 par laquelle le maire de Levallois-Perret a délivré à la société Pierre Promotion
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0531DEC007549317
31 mai 2022
31 mai 2022
Roumanie La Cour européenne des droits de l’homme (quatrième section), siégeant le 31 mai 2022 en un comité composé de : Yonko Grozev, président, Iulia Antoanella Motoc, Pere
Source officiellePage 57 sur 1390
PERREZ, Stacy, PERREZ
10/03/2026
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SCI PERREZZ
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
31/10/2025
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PERREZ, Gaël
24/06/2025
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PERREZ, Eric
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
27/05/2025
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PERREZ, Eric
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 26 Mai 2023, désignant liquidateur Maître Flavien MARCHAL Espace Vauban - boulevard Richelieu - 90000 Belfort . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
30/11/2024
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