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1 422 résultats pour « Loeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c888bd3db21cbdd858a0

Appel

6 septembre 2001

6 septembre 2001

concernant la région cervicale droite, évoquant un coup porté à ce niveau, avec hématome profond de la paroi musculaire et de l'espace inter-os hyo de/cartilage thyro de et infiltration hémorragique du lobe

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89aa3

Appel

21 août 2007

21 août 2007

REVA 9 VENANT AUX DROITS DE LA S.A PIERRELAYE MOTOCULTURE ... 95280 JOUY LE MOUTIER Représentée par Me Anne LOEFF-ANTOINE, avocat au barreau de PONTOISE, vestiaire : 100 APPELANTE ***********

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd62

Appel

6 juin 2008

6 juin 2008

représenté par la SCP THERY- LAURENT, avoués à la Cour assisté de la SCP LOEZ & DEGUINES, avocats au barreau de BOULOGNE SUR MER INTIMÉE Madame Sandrine Y... épouse Z...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200826

Cassation

28 avril 2011

28 avril 2011

gauche, ecchymoses palpébrales bilatérales, fracture de l'arcade zygomatique et état subcomateux, - un traumatisme thoracique avec hémo-pneumothorax bilatéral, un pneumo-médiastin, une contusion du lobe

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA04999_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

A..., représenté par Me Loehr, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2314125 du 4 novembre 2024 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d’annuler l’article 1er de l’arrêté du préfet

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00244_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

inférieurs depuis 2019, une lithiase rénale bilatérale depuis de nombreuses années avec crises de coliques néphrétiques, une tuberculose pulmonaire traitée à l'époque par une pneumonectomie des deux lobes

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2102881_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Mme C D, aide à domicile, a été recrutée par le centre intercommunal d'action sociale du secteur de Saint-Loubès, devenu centre intercommunal d'action sociale les rives de la Laurence, en qualité d'agent

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2001069_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

en charge adaptée, absent après trois semaines d'évolution était très peu probable, que le risque théorique d'hypertension intra-crânienne maligne résistante due à une poursuite évolutive à partir du lobe

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400595_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

B... s’est vu reconnaître l’imputabilité au service de l’adénocarcinome du lobe moyen de stade IV dont il souffre, maladie désignée par le tableau des maladies professionnelles n° 30 bis, à la suite de

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2309004_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

échographie du 13 septembre 2022 réalisée au sein de l’institut de diagnostic radiologique et de radiologie interventionnelle de Villach en Autriche, qu’a été décelée la présence d’un « isthme et de lobes

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_24PA00180_20240619

Admin. Appel

19 juin 2024

19 juin 2024

B, représenté par Me Loehr, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 14 décembre 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 11 septembre 2023 par lequel le préfet de police lui a fait obligation de

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

AFFAIRE KHODYUKEVICHc/RUSS

ECLI:CE:ECHR:2018:0828JUD007428211

Admin. suprême

28 août 2018

28 août 2018

Alchine présentait un traumatisme intracrânien avec des égratignures, une ecchymose et des hémorragies dans les lobes frontal et temporal gauche et droit, des hémorragies dans les tissus de la dure ‑

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CA

1ère ch. civile

6285e18b6a1876057df5d5d0

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

traumatisme crânien allégué, un scanner cérébral était réalisé dès le 9 avril 2015, qui ne révélait aucune anomalie ni lésion traumatique, mais mentionnait l'existence d'un kyste arachnoïdien au niveau du lobe

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6618cf0a7935f50008be427f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Stase liquidienne située au sein des lumières bronchiques de plusieurs bronches segmentaires de la lingule, du lobe inférieur gauche et du lobe inférieur droit mais sans atélectasie associée.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

68676121c173dff6a7933746

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : F 19/00616 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Nicolas COLLET-THIRY Me Alexandra LORBER

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6881beb453f7f060d28c788b

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nanterre Section : C N° RG : F 18/01931 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Florent HENNEQUIN Me Alexandra LORBER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

688af893aac506b5d705d001

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

un très large public, bien au-delà de ses abonnés sur ce réseau social ; - de nombreuses autres vidéos consacrées à la promotion de marques (Hermès, Moon Boots, Dyson, Singapore Airlines, Chanel, Loewe

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CA

Chambre 1-5

6a193022cdc6046d4754f90f

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Thomas D'JOURNO de la SELARL PROVANSAL D'JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Mélanie LOEW

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6033a2b2739c8c5724648ae9

Appel

5 mai 2017

5 mai 2017

. ************* FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : [T] [M] a été engagée par la société Bausch & Lomb le 11 août 1998 en qualité d'attachée commerciale sur un secteur géographique comprenant

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TJ

TPX JEX FOND

69dd5759cdc6046d47214721

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE SARREBOURG Juge de l'exécution [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] ☎ : [XXXXXXXX01] N° RG 25/00014 - N° Portalis DBZJ-W-B7J-LOEX Minute n° 26/46 du 13 avril 2026 section

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