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2 256 résultats pour « Hurel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc43bd3db21cbdd8fa22

Appel

13 août 2012

13 août 2012

Jean-Luc B...salarié de la même société, atteste pour sa part avoir été témoin de nombreuses poussées de colère et de hurlements au sein de l'entreprise de la part du président François Z...envers sa collègue

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

642e639f826f3a04f5216783

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Un autre collègue, Monsieur [I] [M], alerté par vos hurlements, a même été contraints d'intervenir pour libérer M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f5ff3ce523525b14ffdab2

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

soutiennent que les troubles causés sont confirmés par de nombreuses attestations de leurs amis, de leur famille comme des voisins, concordantes et pour certaines alarmantes, faisant état de cris, de hurlements

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67948303c6ca88188aff6a90

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

du personnel qui vous assistait et de Mme [U], chef d'établissement 1er degré, qui assistait Mme [B], chef d'établissement coordinateur, vous avez décidé d'adopter un comportement violent, fait de hurlements

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01386

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

l'encontre de la salariée ; cette même enquête a aussi confirmé l'existence d'une altercation le 31 mars 2015 entre B... et Madame Y... durant laquelle celle-ci affirme que son supérieur lui aurait « hurlé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6a044b93cdc6046d4792d697

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

humiliants ; ' D'avoir dénigré et critiqué, à de très nombreuse reprises, plusieurs agents du CSA, y compris votre hiérarchie, en public ; ' D'avoir eu des comportements managériaux inappropriés ; o Hurlements

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01268

Cassation

22 juin 2016

22 juin 2016

égard pour remettre en cause de façon permanente son travail, lui imposer des changements incessants de règles et des consignes (congés payés, obligation de lui mettre tous ses e mails en copie) et lui hurler

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01301

Cassation

17 juin 2009

17 juin 2009

pour les motifs suivants : / Le Vendredi 10 octobre 2003 après que je vous ai demandé des explications sur les saisies paie et que j'étais entrain de partir en voiture avec Monsieur B..., vous avez hurlé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00298

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

Vous m'avez alors hurlé que vous me donniez votre démission et ne reviendrez pas le lendemain.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10432

Cassation

11 mai 2022

11 mai 2022

Mme [J], l'énervement de cette dernière et le fait qu'elle ait jeté les effets personnels de la salariée dehors ; M. et Mme [S], clients présents dans l'officine affirment avoir entendus des cris, hurlements

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-1321

Admin. suprême

25 août 2009

25 août 2009

Avant de tirer, il a hurlé et a tenu son arme dans sa main de manière visible depuis l’extérieur.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101006

Cassation

23 septembre 2015

23 septembre 2015

président du conseil général de l'Isère (pièce numéro 1 de l'appelant) que lors des visites de Mme Cécile X..., qui ont eu lieu du mois de janvier au mois d'avril 2010, Z... s'est mise « immédiatement à hurler

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

68eff6bbc07170de10e540f6

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

fait état de nombreux témoignages du voisinage relatant des jets de déchets/détritus et sacs poubelle depuis les fenêtres et balcon du logement et de graves nuisances sonores diurnes et nocturnes (hurlements

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

63c256800bfda47c90075f94

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

[S] [U] a hurlé sur des clients, qui étaient pourtant calmes. M. [N] s'est énervé sans raison, ces clients ne sont jamais revenus. Le même M.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

651fa51dc601f083189915c3

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[G] s'est mis en colère, lui a dit de dégager car il était licencié pour faute grave puis les a invectivés lui et son père en les traitant de 'bande de bâtards', a hurlé : 'je vais vous saigner, je vais

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

651fa51dc601f083189915c5

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[P] [J] de dégager car il était licencié pour faute grave puis les a invectivés lui et son fils en les traitant de 'bande de bâtards', a hurlé : 'je vais vous saigner, je vais vous crever, vous êtes des

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

627df7610d41e0057d43e1b4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

contact, d'une présentation excentrique, d'une agitation psychomotrice notable nécessitant une installation en chambre d'isolement, d'un état anxieux envahissant, d'une alternance entre mutisme et hurlement

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69e8585acdc6046d4718c362

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

la décision de placement à l'isolement et cela a été repris ensuite lors des évaluations, que Monsieur [T] [J] a été placé à l'isolement en raison de d'agitation et d'angoisses massives (le patient hurle

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

686c1172dd7001754d61bf18

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

en rupture de traitement médicamenteux, de troubles du comportement à type de menaces hétéro-agressives et propos incohérents, d’un contact très hostile et agressif, avec agitation psychomotrice, hurlements

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

679875d65d0c5ebad4c0589e

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

[N] hurle, est bruyant, a des visites nocturnes, met de la musique, consomme de l'alcool et du cannabis jusque sur la terrasse ou devant nos portes, insulte tout le voisinage, casse la porte et détériore

Source officielle