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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2325741_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Perdereau, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2325747_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2326667_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2327150_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2327697_20240313

Administratif

13 mars 2024

13 mars 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2327698_20240313

Administratif

13 mars 2024

13 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Keles, conseil de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2327717_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2327812_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2328410_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2313678_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2315630_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2318898_20250414

Administratif

14 avril 2025

14 avril 2025

Délibéré après l'audience du 24 mars 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Hermann Jager, présidente rapporteure, - M. Claux, premier conseiller, - M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2319672_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2320125_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Agius substituant Me El Amine, conseil de M. A.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2320206_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2402867_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Veillat, conseil de M. D. Une note en délibéré présentée pour M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2404232_20240619

Administratif

19 juin 2024

19 juin 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2404308_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Keufak Tameze, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2407601_20240619

Administratif

19 juin 2024

19 juin 2024

Délibéré après l'audience du 4 juin 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Hermann Jager, présidente-rapporteure ; - M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2407710_20240619

Administratif

19 juin 2024

19 juin 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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