CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 475 résultats pour « Hamdache »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2007078_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Hamdouch, premier conseiller, Mme Beytout, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 novembre 2023. La rapporteure, E. BEYTOUT Le président, P.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003701_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Hamdouch, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mai 2023. Le rapporteur, J-L. Ban Le président, C. Sogno La greffière, J.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002635_20220802

Administratif

2 août 2022

2 août 2022

Hamdouch, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 août 2022. La rapporteure, C. C La présidente, D. PaquetLa greffière A.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002959_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Hamdouch, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 17 mars 2023. La rapporteure, C. Q Le président, J.-P.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003314_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Hamdouch, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 17 mars 2023. La rapporteure, C. D Le président, J.-P.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002001_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Hamdouch, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 2 décembre 2022. La rapporteure, C. D Le président, S.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1904081_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Hamdouch, premier conseiller, Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2022. Le rapporteur, S. D La présidente, D.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1907810_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Hamdouch, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 février 2023. Le rapporteur, S. E La présidente, D. Jourdan Le greffier, P.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2202381_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 mai 2022, sous le n° 2202381, Mme D C, représentée par Me Hamdani, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article R.532

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202983_20220802

Administratif

2 août 2022

2 août 2022

Hamdouch, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition du greffe, le 2 août 2022. La rapporteure, C. B La présidente, D. PAQUET La greffière, A.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2107569_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Hamdouch, premier conseiller, - Mme Perez, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2025. La rapporteure, T. Pérez Le président, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2107807_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Hamdouch, premier conseiller, - Mme Naillon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 octobre 2025. La rapporteure, L.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2105941_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Hamdouch, premier conseiller, - Mme Naillon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2025. La rapporteure, L.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106513_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Hamdouch, premier conseiller, - Mme Naillon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 septembre 2025. La rapporteure, L. Naillon Le président, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205616_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Hamdouch, premier conseiller, - Mme Naillon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 décembre 2025. La rapporteure, L. Naillon Le président, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2206220_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Hamdouch, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 février 2023. La présidente-rapporteure, D. B L'assesseur le plus ancien dans l'ordre du tableau, J.-L.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104122_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Hamdouch, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 décembre 2022. Le rapporteur, S. E Le président, S.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001159_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Hamdouch, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mai 2023. Le rapporteur, J-L. Ban Le président, C. Sogno La greffière, J.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2409818_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Hamdouch, premier conseiller, - Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 avril 2025. Le rapporteur, C. Letellier Le président, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2413426_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

entendus au cours de l'audience publique du 6 janvier 2025 à 15 heures, en présence de Mme Faure, greffière d'audience : * le rapport de Mme Jorda-Lecroq, juge des référés ; * les observations de Me Hamchache

Source officielle

Page 57 sur 74

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC24 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

HAMDACHE, Aissa

SIREN 938339835Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

12/06/2026

Voir →

Modifications diverses

HAMDACHE, Aissa

SIREN 938339835Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

17/05/2026

Voir →

Créations

HAMDACHE, Saida, FODIL

SIREN 101280147Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

20/02/2026

Voir →

Radiations

HAMDACHE, Abdessamad, Alain, HAMDACHE

SIREN 842860272Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

29/01/2026

Voir →

Créations

HAMDACHE, Hamza

SIREN 990080012Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

20/08/2025

Voir →