CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

11 456 résultats pour « Demailly »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2005532_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Dewailly, président rapporteur, - et les conclusions de Mme Leboeuf, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005570_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Dewailly, président rapporteur, - les conclusions de Mme Leboeuf, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005579_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Dewailly, président rapporteur, - et les conclusions de Mme Leboeuf, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005640_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Dewailly, président rapporteur, - et les conclusions de Mme Leboeuf, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005644_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Dewailly, président rapporteur, - et les conclusions de Mme Leboeuf, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005645_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Dewailly, président rapporteur, - et les conclusions de Mme Leboeuf, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005738_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Dewailly, président rapporteur, - et les conclusions de Mme Leboeuf, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005740_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Dewailly, président rapporteur, - et les conclusions de Mme Leboeuf, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2202175_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Dewailly, président-rapporteur - et les conclusions de Mme Leboeuf, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2206312_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Dewailly, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience qui s'est tenue le 13 juillet 2022 à 10 heures.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005672_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Dewailly, président rapporteur, - et les conclusions de Mme Leboeuf, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005689_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Dewailly, président rapporteur, - et les conclusions de Mme Leboeuf, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005698_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Dewailly, président rapporteur, - et les conclusions de Mme Leboeuf, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2400590_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Dewailly, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique, Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2403214_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Dewailly, président, Mme Arassus, première conseillère, M. Rehman-Fawcett, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 mars 2026.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_21DA02835_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

De même, la société Groupe Sasa Demarle a été rétablie dans la situation qui était la sienne avant l'intervention de l'ordonnance du 15 mars 2021.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd87113

Appel

13 mai 2004

13 mai 2004

Maître Y... était titulaire d'un bail conclu le 30 septembre 1992 avec la SCI DEMAIN ; la SELARL a été subrogée dans les droits du cédant.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6610e5e374ef9f00086f64ae

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

APPELANTE SAS Fujifilm France agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 3] représentée par Me Catherine Camus-Demailly

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101160

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Z... procédait à un descriptif détaillé des caractéristiques originales des cinquante-sept cartes du jeu de CIV. 1 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 8 novembre 2017

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01544

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

alors gestionnaire de la comptabilité de la société JCA, et employé par le cabinet d'expertise comptable de Mme C... et que lui-même, à l'époque capitaine de marine marchande, ne connaissant pas les détails

Source officielle

Page 57 sur 573

← PrécédentSuivant →