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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd47
4 mai 2011
4 mai 2011
.- Mandataire liquidateur de Societe EUROPEENNE DE DESOSSAGE KOEING, David A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938b2
21 décembre 2016
21 décembre 2016
rendue par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE SAINT DENIS DE LA REUNION en date du 11 DECEMBRE 2015 suivant déclaration d'appel en date du 18 DECEMBRE 2015 rg no : 15/ 04050 APPELANT : Monsieur David
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO01309
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Alain X... a consenti à son fils David un don manuel portant sur un certain nombre d'actions des sociétés Amandine et Zerapp (les sociétés) qui a été soumis au droit fixe des actes innommés ; qu'après
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024448334
26 juillet 2011
26 juillet 2011
David A, demeurant au ... et M. Robert C, demeurant au ... ; M.
Source officiellePPP Contentieux général
662a9acfc8a1343b8cd603ff
24 avril 2024
24 avril 2024
général N° RG 23/01233 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XWAO DÉSISTEMENT D’INSTANCE [F] [K], [B] [K], [G] [O] épouse [K], [C] [K] C/ Société VUELING AIRLINES SA - Expéditions délivrées à : Me David
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100045
17 janvier 2018
17 janvier 2018
___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Jean-David
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2506982_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 juillet 2025, la société David Curie Immo et M.
Source officielleciv3
613723f3cd5801467741054f
19 février 2002
19 février 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société David, société à responsabilité limitée, dont le siège est
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00853
24 septembre 2013
24 septembre 2013
X... ; qu'il est certain aussi que David X... ou la société David X... ne bénéficie pas, en France, d'une protection donnée par un certificat d'obtention végétale, et ce, pour aucune des dénominations
Source officielleCour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db0e
4 avril 2011
4 avril 2011
David X...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0703DEC005460400
3 juillet 2001
3 juillet 2001
Mais peu après, David Gasverde profita d’un feu rouge pour sortir de la voiture de gendarmerie.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7cec42a2105dbc59b7f
13 juillet 2023
13 juillet 2023
DACI BAT S.A.
Source officiellecr
écembre 1990 qui, dans la procédure suiviec/David Z
613724a0cd58014677417115
16 janvier 1992
16 janvier 1992
COMPAGNIE D'ASSURANCE GUARDIAN ROYAL EXCHANGE, partie intervenante, K contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 10 décembre 1990 qui, dans la procédure suivie contre David
Source officiellesoc
613720c6cd580146773ee456
10 janvier 1989
10 janvier 1989
dont le premier tour devait avoir lieu le 15 juin 1987 ; que le 19 mai 1987, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, le syndicat a notifié à la société les candidatures de Mmes Z... et David
Source officiellesoc
613721f2cd580146773f8f72
13 juillet 1993
13 juillet 1993
(Deux-Sèvres), en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1989 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit : 1°) de la société anonyme David, dont le siège est ...
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 08 Novembre 2007c/Monsieur X
6253ca61bd3db21cbdd8adc2
5 mai 2008
5 mai 2008
David, le 13 mai 2008. COUR D' APPEL D' ORLEANS Prononcé publiquement le LUNDI 05 MAI 2008, par la 6ème Chambre des Appels Correctionnels, section 1.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008080067
17 mai 2000
17 mai 2000
Bachelier, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond, que la société anonyme Ruaz et David, après avoir acquis, en 1984, 1985 et 1986, les fonds
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aac0
21 mars 2008
21 mars 2008
David.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd92816
13 octobre 2015
13 octobre 2015
FAITS ET PROCÉDURE : Mme Pierrette X... a été embauchée par l'établissement public local d'enseignement " Lycée David d'Angers " (ci-après : l'EPLE Lycée David d'Angers), en tant qu'employée de vie
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd92818
13 octobre 2015
13 octobre 2015
FAITS ET PROCÉDURE : Mme Violaine X... a été embauchée par l'établissement public local d'enseignement " Lycée David d'Angers " (ci-après : l'EPLE Lycée David d'Angers), en tant qu'employée de vie scolaire
Source officiellePage 57 sur 1714