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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
616308025a67331bacec3c89
3 novembre 2011
3 novembre 2011
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6163db3521096bcc7de7d121
5 mai 2010
5 mai 2010
MAI 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Dominique MATHIEU, Conseiller, Madame Marie-Hélène MOY, Conseiller, Monsieur Patrice LABEY, Conseiller, GREFFIER : Madame Danielle
Source officiellechambre sociale
6164028180759c6f2497fa0b
12 janvier 2010
12 janvier 2010
cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Mme [K], munie d'un pouvoir spécial COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896c9
14 novembre 2007
14 novembre 2007
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Didier JOLY, Président Madame Marie-Pierre GUIGUE, Conseiller Madame Danièle COLLIN-JELENSPERGER, Conseiller ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba8c
20 mai 2008
20 mai 2008
Isabelle F..., huissier à CHATILLON SUR SEINE, mandaté par la société appelante, n'a fait aucune constatation de tels travaux dans son constat du 12 octobre 2004, les trois chambres louées étant ainsi décrites
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c252
8 juillet 2008
8 juillet 2008
Le 2 mai 2006, à la requête des époux C..., Me Daniel H...
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb6b
19 décembre 2007
19 décembre 2007
INTIMEE : Madame Laurence Y... ... 33000 BORDEAUX Comparante et assistée par Me Céline MISSLIN (avocat au barreau de LYON) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253cbafbd3db21cbdd8dfed
30 mai 2011
30 mai 2011
née le 4 Janvier 1975 à Montreuil (93) ... 01090 GENOUILLEUX représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Daniel ARTAUD, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00772
9 avril 2014
9 avril 2014
tickets de caisse, ou encore la diminution récurrente du fond de coffre et ce durant plusieurs mois ; qu'il n'explique pas davantage pour quel motif une troisième salariée qui n'est pas son assistante décrit
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301577
18 décembre 2012
18 décembre 2012
A..., qui décrit avec précision la totalité des inachèvements ; que par voie de conséquence, il ne peut exiger de son cocontractant le respect de ses propres obligations contractuelles sans contrepartie
Source officielle5ème chambre
DTA_2001202_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Locina Karamoko, Babar Ali, Saindou Karamoko, Abou Karamoko, Daniel N'Kasi, Losseni Fofana, Naz Nadeem, Abdoulaye Coulibaly et Abou Fofana travaillaient dans l'entreprise de réparation automobile Stains
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0106DEC006539001
6 janvier 2005
6 janvier 2005
M me Danièle Benaquin-Bertein est mariée et a deux enfants, nés en 1979 et 1984. M me Nelly Campo-Trumel est mariée et a deux enfants, nés en 1960 et 1966.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
65d47e744d65b70008724edc
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Daniel BARLOW, Président de chambre Mme Fabienne SCHALLER, Présidente de chambre M. Marc BAILLY, Président de chambre qui en ont délibéré.
Source officielleJUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET
DTA_2501629_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Daniel Josserand-Jaillet, président honoraire du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, a été inscrit sur la liste des magistrats honoraires prévue à l'article
Source officielleJUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET
DTA_2501785_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Daniel Josserand-Jaillet, président honoraire du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, a été inscrit sur la liste des magistrats honoraires prévue à l'article
Source officielleJUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET
DTA_2501883_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Daniel Josserand-Jaillet, président honoraire du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, a été inscrit sur la liste des magistrats honoraires prévue à l'article
Source officielleJUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET
DTA_2501884_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Daniel Josserand-Jaillet, président honoraire du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, a été inscrit sur la liste des magistrats honoraires prévue à l'article
Source officielleJUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET
DTA_2302004_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Daniel Josserand-Jaillet, président honoraire du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, a été inscrit sur la liste des magistrats honoraires prévue à l'article
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007988516
22 mars 1999
22 mars 1999
Daniel X... demeurant ..., M. et Mme D... demeurant au Centre international de Valbonne à Valbonne-Sophia-Antipolis (06000) ; M.
Source officielleJUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET
DTA_2300792_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Daniel Josserand-Jaillet, président de tribunal administratif honoraire, a été désigné par le président du tribunal pour exercer les pouvoirs qui lui sont conférés par les articles L. 776-1, R. 776-1 et
Source officiellePage 57 sur 96