Mme B épouse A a été recrutée par l'association " Coordination locale d'opérations sociales ", dite " La CLOS ", à compter du 1er juin 1991 en qualité de responsable de secteur pour exercer les fonctions

ainsi en charge du pilotage du projet, de sa gestion administrative, de l'accompagnement et de la rédaction ; qu'il estime que même s'il n'avait pas de fonction d'encadrement, le fait de pouvoir coordonner

. / Lorsqu'un besoin de coordination interdépartementale est identifié par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article R. 211-69, un arrêté-cadre interdépartemental est pris sur l'ensemble

Le 10 septembre 2020, l'employeur a adressé à la caisse de coordination aux assurances sociales (ci-après la CCAS) de la [2] une déclaration d'accident de travail survenu le 9 septembre 2020 à M.

groupe ne peut être considérée comme un co-employeur à l'égard du personnel employé par une autre, hors l'existence d'un lien de subordination, que s'il existe entre elles, au-delà de la nécessaire coordination

Vu la note en délibéré, enregistrée le 23 mai 2007, présenté pour la société SIDES ; Vu la directive 2004/18/CE du 31 mars 2004 portant coordination

Mme B, infirmière en soins généraux de classe supérieure de la fonction publique territoriale, a été recrutée sur le poste d'infirmière coordonnatrice de l'EHPAD " La Sapinière " dépendant du CCAS de la

Châlons-en-Champagne d’annuler les décisions des 16 mars 2021 et 2 juin 2021 et l'arrêté du 16 juillet 2021 par lesquels le recteur de l’académie de Reims a décidé de mettre fin à ses missions de coordonnateur

En second lieu, Mme A se plaint d'une dégradation de ses conditions de travail à compter de la prise de poste en novembre 2017 du nouveau médecin coordonnateur adjoint du service central de santé au travail

Les sections peuvent coordonner leurs décisions " ; que cet article institue dans son II une section paritaire par profession de santé et, notamment, une section pour les médecins et une section pour les

l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 16 septembre 2002), que se prévalant des propos racistes qui auraient été diffusés par la société Comin Canal 10 (la société), les associations Les Amis d'Haïti, la Coordination

X..., artisan cordonnier, a été reconnu "inapte à l'exercice de son métier" par le médecin conseil de la Caisse d'assurances vieillesse des artisans de Bretagne ; que sur nouvel avis du même médecin, cet

[N] occupe un poste de Coordinateur technique de branche, statut Cadre, moyennant une rémunération mensuelle, pour 2019, de 4 904,5 euros. M.

Y... a été engagé le 29 mai 1978 par la société Gemo Bureau et Picoulet en qualité d'ingénieur coordinateur de travaux de construction ; qu'il a été affecté en dernier lieu sur un chantier à Nice puis

S... a été engagé le 27 septembre 2006 par la société Eurauto en qualité de coordinateur de vente.

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 10 octobre 1994 en qualité de conducteur sur encarteuse, et exerçant en dernier lieu les fonctions de contremaître coordinateur

Baechlin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Fossaert-Sabatier, conseiller référendaire, les observations de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de la société

prévu à l'accord d'entreprise ; que, par lettre du 5 février 1988, l'employeur lui a fait connaître qu'il quittait la responsabilité du service information pour devenir chargé d'études auprès du coordinateur