Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2202486_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Chevillard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mars 2023. La rapporteure, F. C La présidente de la 2ème chambre, F. CORNELOUP La greffière, F.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201764_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Chevillard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 avril 2023. Le rapporteur, F. C La présidente de la 2ème chambre, F. CORNELOUP La greffière, F.
Source officielle2ème chambre
DTA_2000520_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Chevillard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 novembre 2022. Le rapporteur, F. A La présidente de la 2ème chambre, F. CORNELOUP La greffière, I.
Source officielle2ème chambre
DTA_2000521_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Chevillard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 novembre 2022. Le rapporteur, F. A La présidente de la 2ème chambre, F. CORNELOUP La greffière, I.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102141_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Chevillard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2024. Le rapporteur, M. CHAUSSARD La présidente, C. BOYER La greffière, I.
Source officielle2ème chambre
DTA_2103769_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Chevillard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mars 2023. La rapporteure, F. C La présidente de la 2ème chambre, F. CORNELOUP La greffière, F.
Source officielle2ème chambre
DTA_2103871_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Chevillard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 avril 2023. Le rapporteur, F. C La présidente de la 2ème chambre, F. CORNELOUP La greffière, F.
Source officielle4ème chambre
DTA_2402922_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Chevillard, rapporteur public, - les observations de Me Senanedsch, représentant la Sarl Campotel l’affenage et de Me Crapart, représentant la commune du Pouget.
Source officielle1ère Chambre civile
660cf2577c1ccb0008628c15
2 avril 2024
2 avril 2024
fixation des lisses des garde-corps ne peut plus être assuré, ce qui tend à rendre, selon lui, les balcons impropres à leur destination par le risque de chutes et de décrochements consécutifs si les chevillages
Source officiellesoc
6137218acd580146773f49f6
5 décembre 1991
5 décembre 1991
Eric O..., demeurant La Palisse 2 à Le Cheylard (Ardèche), 41°/ de M. Georges ZU..., demeurant Place du Foirail à Privas (Ardèche), 42°/ de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
642fb5ebcece1704f5747489
6 avril 2023
6 avril 2023
[W] [X] soit titulaire d'une habilitation pour utiliser la sondeuse 403 de type Chenillard et soit formé spécifiquement par le propre fabricant de la machine, machine qu'il utilisait régulièrement depuis
Source officielle1re chambre sociale
63c8eedfdc5b777c90992f45
18 janvier 2023
18 janvier 2023
CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS - N° RG F18/00129 APPELANTE : Madame [O] [Y] épouse [U] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Philippe JABOT de la SELARL CHEVILLARD
Source officielleDeuxième Chambre
65bc61ea4fb290a3460742ce
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Ondine CARRO, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Charline CHEVILLARD
Source officielle2ème chambre
DTA_2304100_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Chevillard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2024. Le rapporteur, M. CHAUSSARD Le président, G. ROUX La greffière, F.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301497_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Chevillard, rapporteur public ; - et les observations de Me Guérin, représentant M. B, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle19e chambre
5fdcddcc994f0448aad44bfd
24 octobre 2018
24 octobre 2018
Représentant : Me Anne-Sophie CHEVILLARD-BUISSON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 441 - Représentant : Me Jean-Marc SCHINDELMAN, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire
Source officielle4ème A chambre sociale
5fdc4fc225bc6b73b43ba7f4
5 décembre 2018
5 décembre 2018
Représentant : Me Philippe X... de la SELARL CHEVILLARD, X..., avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame Nathalie Y... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b950
2 avril 2008
2 avril 2008
Représentant : Me Alain CHEVILLARD (avocat au barreau de MONTPELLIER) INTIMEES : Me C... MANDATAIRE LIQUIDATEUR DE LA SARL OFFSET LANGUEDOC ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb41bd3db21cbdd8d2e6
19 janvier 2010
19 janvier 2010
né le 20 Septembre 1956 à ... ... 34200 SÈTE représentés par la SCP GROUSSARD-CHEVILLARD, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMÉS : Maître Vincent A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb9abd3db21cbdd8dde4
9 mai 2011
9 mai 2011
née le 22 Novembre 1967 à LYON (69003) ... 69800 SAINT-PRIEST représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Edith CHEVILLARD-VELLA, avocat au barreau de LYON (bénéficie
Source officiellePage 57 sur 62