], le vélo Btwin noir, le vélo Mercedes BENZ, la moto DURT (rouge et noire) et les skis Dynastar, -débouté madame [J] [R] de sa demande de distraction à son profit des biens ci-après désignés : le camion

l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, lors d'un contrôle routier, les gendarmes ont constaté que le conducteur d'un camion

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unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée Cd Partenaires, 2°/ à la société Cabinet Faivre, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Cardif

l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 25 juin 2004), que, par acte du 2 septembre 1991, la société civile immobilière Calaki (la société Calaki) a acquis auprès de la société à responsabilité Les Cardamones

Carlos A..., qui circulait sur la voie centrale, a dérapé, heurtant au passage le côté gauche du camion de M.

. ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que le camion de ramassage du lait produit par les époux X..., adhérents à l'Union laitière

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Il demande au tribunal de débouter la compagnie d’assurance CARDIF IARD, d’ordonner une expertise et de condamner la compagnie d’assurance CARDIF IARD au paiement : d’une provision de 5 000 € à Monsieur

parties d'actes ou de pièces annulés aucun renseignement contre les parties ; que le procès-verbal des débats mentionne (p. 11) « qu'il a été donné lecture par l'un des conseils des parties civiles, Me Cardona

utilisées pour les élections professionnelles doivent en principe être du même modèle que celles utilisées pour les élections politiques, l'emploi d'urnes d'un modèle différent, telles que des urnes en carton

France (société X... ) qui avait été chargée par la société Seita, de l'acheminement d'un conteneur renfermant des cartons de cigarettes de Dijon à Nouméa, a confié à la société Colombus line (société

CARDONN S.A.R.L. M2O S.A.R.L. BORLET BATIMENT SERVICES (BBS) S.A. AXA FRANCE IARD S.A.

La Nouvelle-Calédonie s'est opposée à cette demande.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Régie Carron, dont le siège social est à Lyon

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Carine TASMADJIAN, Conseiller, Madame Caroline BON, Vice présidente

prime d'ancienneté, en application de l'article 38 de la convention collective nationale des ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la transformation des papiers et cartons

Cody et XXX, déposées le 20 mars 1986, respectivement sous les numéros 1. 357. 091, 1. 357. 087, 1. 357. 085 et 1. 357. 090, qu'elle appose sur ses produits sous forme d'étiquettes en carton ou en cuir