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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
6137261ecd58014677423193
9 juillet 2003
9 juillet 2003
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf juillet deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON
Source officiellecr
ANCY, en date du 21 juin 2001, qui, dans l'information suiviec/Michel Y
613725d9cd58014677420f7c
14 novembre 2001
14 novembre 2001
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze novembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON
Source officiellecr
613725decd5801467742125e
14 février 2001
14 février 2001
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON
Source officiellecr
613725b9cd58014677420117
8 mars 2000
8 mars 2000
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON
Source officiellecr
613725bccd58014677420223
8 mars 2000
8 mars 2000
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON
Source officiellecr
61372643cd58014677424389
25 octobre 2000
25 octobre 2000
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON
Source officiellecr
6137264bcd5801467742473f
26 mars 2003
26 mars 2003
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six mars deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON
Source officiellecr
6137264ecd58014677424875
10 décembre 2003
10 décembre 2003
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix décembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00320
13 janvier 2016
13 janvier 2016
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize janvier deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON
Source officielleciv1
6137247fcd58014677415fd8
24 janvier 2006
24 janvier 2006
X..., lié par un contrat verbal d'exercice médical à la clinique Caron depuis le 10 septembre 1992, a cessé son activité dans l'établissement, à compter du 1er avril 1999, en se prévalant d'une agression
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2209032_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Virginie Caron, première conseillère, en application de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2310390_20240228
28 février 2024
28 février 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Virginie Caron, première conseillère, en application de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2408090_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Virginie Caron, première conseillère, en application de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
6629f360dc6faf00095887d5
22 avril 2024
22 avril 2024
[J] [H] né le 27 Juillet 1999 actuellement hospitalisé UHSA DE [Localité 1] Non comparant ayant comme conseil par Me Anne-claire CARON, avocat au barreau de LILLE INTIME M le directeur
Source officielleTrib. de Commerce
6a16c301cdc6046d4717175d
27 avril 2026
27 avril 2026
Bruno RENARD, Président de l'audience, Mme Aurélie CARON et M.
Source officielleTrib. de Commerce
6a16c2cecdc6046d471712b1
27 avril 2026
27 avril 2026
Bruno RENARD, Président de l'audience, Mme Aurélie CARON et M.
Source officielleTrib. de Commerce
6a16c2bccdc6046d47171119
3 mai 2026
3 mai 2026
Bruno RENARD, Président de l'audience, Mme Aurélie CARON et M.
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022486935
7 juillet 2010
7 juillet 2010
fiscale prévu à l'article 223 A du code général des impôts ; que la SA CFM a racheté pour 2,2 MF les créances d'une valeur nominale de près de 7,6 MF détenues par un tiers sur une filiale à 99 %, la SAS Cayon
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463040.20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 23 septembre 2022. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461660.20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 23 septembre 2022. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.
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