CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

30 885 résultats pour « Blet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137233ecd58014677407415

Cassation

11 février 1999

11 février 1999

. ; que, blessée, celle-ci a demandé réparation de son préjudice à M.

Source officielle

Page 57 sur 1545

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 119 résultats

Journal officiel
Créations

Bletrix, Damien, Gilles, Daniel

SIREN 107226334Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

17/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXPLOITATION PHILIPPE BLET

SIREN 433951647Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

12/07/2026

Voir →

Créations

BLET, Jean-Baptiste, Gérald

SIREN 480907161Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BLET MEASUREMENT GROUP

SIREN 562132753Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

23/06/2026

Voir →

Créations

BLETTERER, Emilie

SIREN 994584688Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

16/06/2026

Voir →

CC

civ2

61372342cd5801467740776b

Cassation

11 février 1999

11 février 1999

Z..., alors âgé de 16 ans, a utilisé une baguette en cuivre longue de 4,50 mètres, et a été blessé par électrocution ; qu'il a demandé réparation de son préjudice à la société Charbonnages de France (la

Source officielle
CC

civ2

613722c5cd580146774013db

Cassation

2 avril 1997

2 avril 1997

X..., avec qui il était encordé; que, blessé, M. X... a demandé à M.

Source officielle
CC

civ2

613722d7cd58014677402258

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

Y... qui marchait sur une route a été mortellement blessé par l'automobile de M.

Source officielle
CC

civ2

613722dfcd5801467740295c

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Y..., piéton qui traversait la chaussée, a été renversé et blessé par le véhicule automobile conduit par Mme Z...; qu'il a saisi, en 1993, un tribunal de grande instance d'une demande tendant à l'indemnisation

Source officielle
CC

civ2

613722accd580146773fff44

Cassation

28 février 1996

28 février 1996

X... a été blessé à la suite d'une collision entre son automobile et le tracteur de M.

Source officielle
CC

civ2

613722adcd580146773fffc8

Cassation

12 juin 1996

12 juin 1996

.; que celle-ci, blessée, a demandé réparation de son préjudice à Mme X... et à son assureur, la société d'assurance Mutuelle d'entraide et de prévoyance militaire IARD; Attendu qu'il est fait grief

Source officielle
CC

civ2

61372252cd580146773fc013

Cassation

12 décembre 1994

12 décembre 1994

X..., marchant vers lui sur la chaussée, et est entré en collision avec une automobile arrivant en sens inverse ; qu'ayant été blessé, M. Y... a assigné en réparation M.

Source officielle
CC

civ2

613723e5cd5801467740f911

Cassation

24 octobre 2002

24 octobre 2002

. ; que Mme X... a été blessée ; qu'elle a assigné en indemnisation M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007674002

Admin. suprême

19 décembre 1980

19 décembre 1980

LE CHANTIER DANS UNE CARAVANE ; QUE SON FILS, LE JEUNE ERIC Y..., AGE DE DEUX ANS ET DEMI, QUI JOUAIT AUX ABORDS IMMEDIAT DE CETTE CARAVANE, A ETE GRIEVEMENT BLESSE PAR UNE PIECE METALLIQUE PROJETEE A

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020541207

Admin. suprême

10 avril 2009

10 avril 2009

Considérant, en deuxième lieu, que si l'article R. 27 du code électoral dispose que Les affiches et circulaires ayant un but ou un caractère électoral qui comprennent une combinaison des trois couleurs : bleu

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160050

Appel

18 février 2016

18 février 2016

préférence par courriel, des conclusions de l'étude relative à l'opération de réhabilitation de l'entrepôt des sels sur le territoire de la commune de Saint-Valéry-sur-Somme, confiée au Cabinet Point Bleu

Source officielle
CC

comm

à l'arrêt d'avoir rejeté toutes ses demandes dirigéesc/M. X

613723dfcd5801467740f47c

Cassation

9 juillet 2002

9 juillet 2002

cherche Midi (compagnie Bleue) pour le prix de 250 000 francs payable, outre le remboursement du dépôt de garantie, entre les mains du liquidateur ; que le 28 mars précédent, dans l'acte d'engagement

Source officielle
CC

civ2

61372490cd5801467741688d

Cassation

13 juillet 2006

13 juillet 2006

. ; que celui-ci, blessé dans cet accident, a fait assigner ceux-ci devant le tribunal de grande instance en responsabilité et indemnisation de son préjudice ; Sur les deuxième et troisième branches

Source officielle
CC

civ2

6137246fcd580146774157b3

Cassation

13 janvier 2005

13 janvier 2005

Y..., bûcheron, a été gravement blessé par la chute d'un arbre que M.

Source officielle
CC

civ2

613724c7cd580146774184a5

Cassation

21 décembre 2006

21 décembre 2006

X..., alors qu'il tentait de monter dans un train en marche, est tombé sous celui-ci ; que blessé, il a fait assigner, avec des membres de sa famille, et son assureur, la société MAAF assurances, devant

Source officielle
CC

civ2

613724accd5801467741772c

Cassation

24 mai 2006

24 mai 2006

2004) que les époux X..., lors d'une randonnée, sont entrés dans une casemate, vestige de la ligne Maginot, faisant partie du domaine privé de la commune de Raedersdorf (la commune) ; qu'ayant été blessés

Source officielle
CC

civ3

6137250dcd5801467741a91d

Cassation

26 septembre 2007

26 septembre 2007

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 5 janvier 2006), que M. et Mme X... ont signé, avec la société par actions simplifiée Bleu

Source officielle
CC

civ2

61372174cd580146773f3e0a

Cassation

27 février 1991

27 février 1991

Marc Z... ayant été bléssé dans un accident de la circulation dont MM.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00596

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Y... a été engagé par la société Blot, aux droits de laquelle se trouve la société Charpenet qui exploite une station-service dans le cadre d'un contrat de location gérance régularisé avec la société Total

Source officielle