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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
607943529ba5988459c41f88
19 octobre 1976
19 octobre 1976
LORSQU'IL S'AGIT D'OPERATIONS ASSIMILABLES A DES OPERATIONS DE REMEMBREMENT, LA FRAUDE EST EVIDENTE LORSQUE L'OPERATION LITIGIEUSE A POUR EFFET D'ATTRIBUER AUX NOUVEAUX PROPRIETAIRES DES PARCELLES BEAUCOUP
Source officielleciv3
607943659ba5988459c422f8
15 mars 1977
15 mars 1977
BATIMENT D'EXPLOITATION ESTIME DIX MILLE FRANCS, LA COUR D'APPEL A PU DECIDER QUE LA DISPROPORTION DES BIENS ECHANGES, MANIFESTEE PAR L'EXISTENCE D'UNE SOULTE DE VINGT MILLE FRANCS, QUI DEPASSAIT DE BEAUCOUP
Source officielleciv3
60794d1f9ba5988459c48175
30 juin 2004
30 juin 2004
ensemble l'article 23-4 du décret du 30 septembre 1953 ; Attendu que, pour dire y avoir lieu à déplafonnement du loyer et fixer celui-ci à une certaine somme, l'arrêt retient que, même s'il reste beaucoup
Source officielleciv3
613720d2cd580146773eeaba
6 juillet 1988
6 juillet 1988
conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'après avoir retenu par motifs propres et adoptés, sans se contredire, que le produit de la société Lambert Industries était beaucoup
Source officielleciv2
613720d2cd580146773eeaf9
15 juin 1988
15 juin 1988
commun, confié à la garde de la mère par le jugement qui a prononcé le divorce des époux B., l'arrêt confirmatif attaqué relève qu'il ressort des attestations produites que l'enfant, accueilli avec beaucoup
Source officiellecomm
6079d3709ba5988459c5938c
17 décembre 1979
17 décembre 1979
STATUANT PAR MOTIF NON HYPOTHETIQUE, A CONSTATE QUE LE MONTANT DES INSCRIPTIONS HYPOTHECAIRES ET DE NANTISSEMENT PRISES SUR LES IMMEUBLES ET LE FONDS DE COMMERCE DE LA SOCIETE LES HOSTELLERIES ETAIT DE BEAUCOUP
Source officiellesoc
613721d3cd580146773f7c4a
31 mars 1993
31 mars 1993
(Gard), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 4 septembre 1991 par le conseil de prud'hommes de Nîmes, au profit de Melle Christelle X..., demeurant Mas deleize à Beaucaire (Gard), défenderesse
Source officielleciv3
6137222bcd580146773facf0
22 février 1994
22 février 1994
Z..., réglant toujours le loyer et les charges avec beaucoup de retard, s'étant opposé à l'exécution de travaux dans les lieux et ayant obligé la bailleresse à engager une action en justice pour obtenir
Source officielleciv2
613722eccd580146774033d3
7 mai 1997
7 mai 1997
Y..., le jugement attaqué relève qu'il est maire de Domme, que cette activité, qui demande beaucoup d'implication et revêt une très grande importance pour lui, permet de fixer le domicile réel de M.
Source officiellesoc
6137244dcd580146774145fd
28 septembre 2004
28 septembre 2004
travail l'a déclaré, le 3 mai 2001, définitivement inapte à son poste de travail, lequel n'avait pas été aménagé alors qu'il avait été reconnu travailleur handicapé par la COTOREP ; que souffrant beaucoup
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2400423_20240205
5 février 2024
5 février 2024
A, brigadier-chef, est affecté à la circonscription interdépartementale de sécurité publique de Tarascon Beaucaire dans le département des Bouches-du-Rhône.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2308601_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
Au soutien de sa requête, Mme A, se borne à indiquer que les revenus de ses parents ont beaucoup diminué en 2022 et en 2023 à la suite d'un long arrêt de travail de sa mère, entrainant une modification
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2203305_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
territoire de la communauté d'agglomération Nîmes Métropole, d'autre part, à la portée de la mesure litigieuse sur le territoire de la commune de Bellegarde qui appartient à la communauté de communes Beaucaire
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2113094_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
départ à la retraite, que la bonification lui permettrait de bénéficier d'un pourcentage de pension supérieur de trois à quatre points au taux de 41,477 % qui a été appliqué et qu'elle a consacré beaucoup
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300833
7 juillet 2016
7 juillet 2016
la cour ne pourra que reprendre sur ce point l'analyse des plans cadastraux faite par les premiers juges selon laquelle la modification de l'assiette de la servitude proposée par M. et Mme J... est beaucoup
Source officielle1ère Chambre
6799c42e5331f58c9ee86f24
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Les attestations produites sont cependant beaucoup trop succinctes et imprécises pour permettre de quantifier le travail effectué. Or la question de la quantité de travail accomplie par M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201562
20 décembre 2018
20 décembre 2018
l'accident du travail lui même ; que le docteur C... parle d'accident du travail mais « dans les suites d'un accident du travail du 27 août 2015 » : il est donc question d'un autre accident du travail beaucoup
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101181
23 octobre 2013
23 octobre 2013
femmes ; que puis, relevant que les témoignages communiqués par Monsieur Brice Y... établissaient que l'épouse n'avait pas non plus une attitude respectueuse envers son conjoint et passait déjà en 2005 beaucoup
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00339
1 février 2011
1 février 2011
écarté la qualification de faute grave aux motifs généraux et inopérants que l'usage du téléphone à titre privé était largement toléré dans l'entreprise "ainsi que l'habitude s'en est développée dans beaucoup
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100835
9 juillet 2009
9 juillet 2009
X... nécessitait une thérapeutique psychiatrique, "car il est très déprimé et distant de beaucoup de choses", le docteur C... soulignant le 29 janvier 2001 "un état dépressif sévère chez un homme dépressif
Source officiellePage 57 sur 1112