Toutefois, en se bornant à produire un extrait d’inscription au répertoire des entreprises et des établissements en date du 12 avril 2022 pour une activité de culture d’autres fruits d’arbres ou d’arbustes

Il ressort du plan de masse des constructions à démolir et des photographies jointes à la demande de permis que le terrain d'assiette du projet comporte par ailleurs des haies et arbustes, ainsi que trois

de vente du 2 décembre 2010 constituent un « jardin paysager et arboré » à usage exclusif de parc d'agrément pour les occupants de la longère pour être engazonnées et plantées d'arbres fruitiers, d'arbustes

Il est également convenu que la même étendue de terrain ne pourra supporter aucune autre plantation que celle existant en arbres, arbustes ou arbrisseaux à basse tige dont la hauteur ne pourra jamais excéder

classé (EBC), les constatations faites par Me N..., huissier de justice, relatées dans deux procès-verbaux établis les 29 janvier et 4 mars 2013, faisant apparaître une forte densité d'arbres et d'arbustes

de rétablir la borne OGE mise en place conformément au procès-verbal de bornage du 29 avril 2009, de remettre le terrain en nature d'herbe tel qu'il était pour la partie appropriée, d'enlever les arbustes

installées sur l'assiette du passage ont pour objectif de rendre agréable le passage et de l'embellir sans en empêcher d'ailleurs l'utilisation, - que la demande relative au pare-vue et celle relative à l'arbuste

ci-dessus analysés entrent dans le cadre de cette activité » ; 1°) ALORS QUE l'activité qui consiste à aménager une terrasse en conseillant et en fournissant non seulement des fleurs, mais des arbres et arbustes

S'agissant du tronçon situé le plus à proximité du centre bourg et d'une zone de boisement, le rapport prévoit d'encadrer la nouvelle voie par un " merlon acoustique " planté d'arbustes, au pied duquel

motifs que le tribunal a pu juger à la fois que les espaces libres situés dans la bande de retrait par rapport aux voies seraient occupés par trois espaces verts qui comprendront des arbres ou des arbustes

de pins de différentes tailles, la notice de présentation jointe au dossier de demande de permis mentionne l'abattage sur la parcelle, en 2018, de cinq pins, de cinq autres petits arbres et de 24 arbustes

l'article UG 13 du règlement du PLU alors applicable : " 80 % au moins des surfaces du sol libres de toute construction doivent être obligatoirement perméables à l'eau de pluie et plantés (pelouse, arbustes

.; - sur l'élagage du manguier Attendu que selon l'article 673 du code civil, celui sur la propriété duquel avancent les branches des arbres, arbustes et arbrisseaux du voisin peut contraindre celui-ci

contrevenant aux dispositions de l'article 678 du code civil et devra donc être supprimée ; que les époux X... affirment que cette terrasse sera rendue inaccessible par la mise en place d'un massif d'arbustes

branches : Vu les articles 1134 et 1147 du code civil ; Attendu que la société Collard, titulaire des droits sur des brevets portant sur une machine à effeuiller la vigne, les arbres et les arbustes

laquelle empiète à hauteur de ce mur un petit bâtiment de 1 mètre de large, abritant une pompe à chaleur, et présente à son extrémité côté [P] une grille métallique ancienne au pied de laquelle des arbustes

Les espaces verts communs de l'opération seront quant à eux engazonnés et plantés d'arbustes répartis sur leur surface, en bosquets.

Il est par ailleurs prévu par la société WP France 19 l'implantation d'arbres et d'arbustes le long de la voirie qui dessert le hameau de Taffournay, ce qui, au regard de la configuration des lieux, réduira