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11 303 résultats pour « Anne THOUERY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137240fcd58014677411b2c

Cassation

21 octobre 2003

21 octobre 2003

Thierry X..., magasinier mécanicien à la société Pascal matériaux, depuis lors en liquidation judiciaire, a été licencié pour motif économique ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence

Source officielle

Page 57 sur 566

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CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919c9

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

CFP plus une prime de fin d'année de 1 % du bénéfice avant impôt de l'exercice écoulé. Par courrier recommandé en date du premier novembre 2010 adressé à son employeur M.

Source officielle
TCOM

Pcl

69a649d8cdc6046d474fde31

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Thierry CONTI Juges, assistés de Mme GRONAS C, Commis Greffier La SARL F.P. [I] étendue à M.

Source officielle
TCOM

Pcl

69a64d78cdc6046d47501940

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Thierry CONTI Juges, assistés de Mme GRONAS C, Commis Greffier M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303947_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

B... par contrat à durée déterminée d’un an pour assurer, au titre de l’année scolaire 2022-2023, un enseignement en économie et gestion au lycée Jean de la Fontaine de Château-Thierry.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68e892fff271a402af33b802

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

22/00136 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE [Localité 7] CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 OCTOBRE 2025 APPELANT : Monsieur [P] [W] [Adresse 8] [Localité 5] Représentant : Me Gautier THIERRY

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0d4365cdc6046d4744d750

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

Thierry MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Madame Anne VERRIER, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Mme Angélique MARQUES-DIAS, ARRÊT : - Contradictoire

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11514

Cassation

18 décembre 2018

18 décembre 2018

En effet, vous n'êtes pas sans savoir que notre société a réalisé commercialement une très mauvaise année 2011 et que l'un de nos objectifs principaux pour l'année 2012 est de retrouver la confiance de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9364e

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

Représentant : Me Anne-chantal CRESPY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 143 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/005383 du 22/10/2015 accordée par

Source officielle
TJ

Chambre 01

65c28441a2af13da68679bc3

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

[F] [V] [Adresse 8] [Localité 10] représenté par Me Thierry VANDERMEEREN, avocat au barreau de LILLE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f103

Appel

22 février 2012

22 février 2012

C/ Thierry Y... P-L. P/ E.

Source officielle
CC

cr

6079a84f9ba5988459c4c81d

Cassation

6 avril 1993

6 avril 1993

Thierry, - Y...

Source officielle
CA

4ème Chambre

6528dfd1aaebb88318fda88b

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LE JEAN INGRES, situé [Adresse 2] agissant poursuites et diligences de son syndic, le Cabinet Thierry

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi référé

68f2845de97b8c1829951c7e

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

ROUZIES, avocat au barreau de PARIS Monsieur [G] [O] Représentant : Me Thierry ROUZIES, avocat au barreau de PARIS - Représentant : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d163

Appel

16 avril 2009

16 avril 2009

APPELANT : Monsieur Thierry X... né le 08 Juin 1966 à LA ROCHE SUR YON (85000) ...

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020377638

Admin. suprême

4 mars 2009

4 mars 2009

Thierry M à Mme Anne N, à M. William O, à Mme Brigitte P, à M. Q, à Mme Danielle R à M. Sébastien S à Mme Patricia T à M. Jean-Michel U, à Mme Nathalie V, à M. BA W, à Mme Marielle X à M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

65aa26c8a34ad10008581a5e

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

* Date de clôture de l'instruction : 03 Mai 2022 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 10 Janvier 2024 Date de mise à disposition : 18 Janvier 2024 Audience présidée par Anne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e66

Appel

5 mars 2021

5 mars 2021

agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège domiciliée chez [Adresse 3] [Localité 1]) Ayant tous deux pour avocat postulant Me Anne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2216223_20230102

Administratif

2 janvier 2023

2 janvier 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Thierry, conseillère, pour statuer sur les demandes en référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CC

civ1

613720bfcd580146773ee0cd

Cassation

6 décembre 1988

6 décembre 1988

Bernard, Massip, Viennois, Grégoire, Zennaro, Thierry, Averseng, conseillers, Mme Gié, conseiller référendaire, M.

Source officielle