, en infraction avec le plan qui délimite le mur séparatif avec le lot 79 en bas de l'escalier, en infraction avec le plan qui délimite le mur séparatif avec le lot 79 en bas de l'escalier ».

Le moyen n'est donc pas fondé * Les clés de répartition CHARGES ESCALIER 47 DE GAULLE (lot 156) et CHARGES ESCALIER [...]

* Les clés de répartition CHARGES ESCALIER [Adresse 4] (lot 156) et CHARGES ESCALIER [Adresse 5] (lot 450) M. et Mme [S] prétendent que les clés de répartition 'CHARGES ESCALIER [Adresse 4]' (lot

23 juillet 2002, le lot n°19 : un appartement au quatrième étage escalier gauche de l'immeuble et 43/1000e des parties communes générales.

en ce compris les derniers appels de fonds, - dire que les escaliers sont des parties communes générales, - débouter la SCI l'Émile de ses demandes, - condamner la SCI l'Émile à régler ses arriérés

en confirmant que la plaignante lui avait jeté un sac poubelle à la tête et qu'elle a dû se protéger le visage, mais il n'a jamais été reconnu que la prévenue aurait poussé la plaignante dans les escaliers

A l'extrémité de l'une des allées, se trouvent, légèrement séparés des autres tentes en raison de la présence d'un escalier, deux tentes supplémentaires où nous observons que l'une des deux sociétés identifiées

déclaré Michel X... coupable de " blessures involontaires causant une incapacité de plus de trois mois dans le cadre du travail " et d'" emploi de travailleur sur échafaudage, plate-forme, passerelle, escalier

circulation des véhicules" ; que ne s'agissant pas, en conséquence d'une voie ouverte à la circulation publique, il apparaît que la distance de 44,34 mètres entre l'axe de la rue de la Monnaie et l'axe de l'escalier

... invoque en premier lieu comme motif de déplafonnement la modification des lieux au cours du bail précédent le bail expiré par la suppression par la locataire sans autorisation du bailleur d'un escalier

L'article SA-SB-11-14 du même règlement dispose que : " () d) les escaliers : L'originalité des escaliers doit être préservée, notamment l'unicité de la cage d'escalier : - escaliers en vis : Les parois

Cette copropriété jouxte celle située au [Adresse 2] à [Localité 7] et y est reliée par un escalier commun et une toiture commune.

La preuve d'une non-conformité à la réglementation de l'escalier n'est dès lors par rapportée par Madame [S].

*à droite : la cage d'escalier n°2 comprenant : - une entrée et un palier conduisant à l'escalier et à l'ascenseur n°2 - ce palier donne également accès au local vide-ordures.

[A] : Attendu qu'il est constant que l'escalier édifié par M.

de ce qu'il n'a bénéficié que d'un non lieu puis d'une relaxe partiels, le jugement du 25 mai 2019 l'ayant en définitive retenu dans les liens de la poursuite du chef du délit de recel de vol par escalade

territoire français d'une durée de cinq ans, prononcée par le tribunal correctionnel de Marseille, par jugement en date du 05 juillet 2023, pour des faits de tentative de vol par ruse, effraction ou escalade

cumulant un total de 14 ans et 8 mois d’emprisonnement délictuel dont l’intéressé a fait l’objet entre 2006 et 2017, ainsi que la nouvelle interpellation en date du 4 mai 2021 pour des faits de vol par escalade