C..., conductrice. A ce titre, il se prévaut d'une attestation de Monsieur M...

Sur le moyen unique de cassation pris de l'absence ou insuffisance de motifs ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Yves X... a été déclaré coupable d'avoir conduit

terrestre à moteur ne peut être fondée que sur les dispositions d'ordre public de la loi du 5 juillet 1985 ; que lorsque plusieurs véhicules sont impliqués dans un accident de la circulation, chaque conducteur

invoqués dans la lettre de licenciement; qu'en l'espèce, outre l'abus de la liberté d'expression, la lettre de licenciement mentionnait le fait que le salarié avait ouvert et entretenu délibérément un conflit

Z..., puis par celle de la société OGL, conduite par M. Y..., assuré par la société MAAF, qui suivait celle de M.

de fumée dans la commune de Marseille, enjoint, d'une part, aux propriétaires et locataires de locaux d'habitation de faire ramoner une fois par an les conduits de fumée, d'autre part, aux propriétaires

francs ; "aux motifs que "la souscriptrice n'a pas fait une fausse déclaration intentionnelle, dès lors qu'elle répondait par la négative à la question de savoir si elle, ou son conjoint, ou le conducteur

Lionel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 12 avril 2006, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à un mois de suspension du permis de conduire ;

Y... comme passager, suivi par un camion conduit par M. Z... ; que M.

Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 6 mai 1996, qui l'a condamné, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, à 1 mois d'emprisonnement avec sursis

Tayefey Y... a vendu à Mme X... un fonds de commerce de restauration ; qu'ayant dû, à la demande du propriétaire des locaux d'exploitation, exécuter des travaux sur le conduit de cheminée du restaurant

police collective de l'AMU, prévoyant une dérogation à l'exclusion de garantie des dommages occasionnés ou subis par un véhicule à moteur, édictée par l'article 13-27 de cette même police, en cas de conduite

; qu'en l'espèce, la cour d'appel a retenu que la vitesse du conducteur victime était excessive par rapport à celle du conducteur impliqué ; qu'en statuant ainsi, la cour d'appel a apprécié la faute du

Adel C... conducteur, fonce, en toute connaissance sur ce militaire, - les multiples versions non crédibles de M. Adel C..., - les blessures de M.

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 17 février 1995), que Mme Z..., propriétaire d'un lot dans un immeuble en copropriété, a fait abattre un mur de refend séparant deux pièces et les conduits

symbolique qui l'a libéré", avis médical qui écartait le risque de renouvellement de l'infraction; que Antoine-Claude Y... se présente régulièrement aux services de police de son domicile et à une consultation

Si les lunettes, objet du conflit, n'ont pas été retrouvées, il est établi qu'elles ont disparu.

Jean-Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 5 novembre 1991, qui l'a condamné, à deux mois d'emprisonnement pour les délits de conduite sous l'empire