Codes de loi français

Article Annexe 6

° Confection d'un tableau comportant des opérations simples (durée : une heure ; coefficient 1).

Article D213-48-12-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 78

I. - Pour l'application du 2° du B du IV de l'article L. 213-10-6, le coefficient de conformité réglementaire d'un système d'assainissement collectif est égal à la somme des indicateurs suivants lorsque la station de traitement des eaux usées a une capacité

Article 1518 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 91 > 36

– Au cours des troisième et cinquième années qui suivent celle du renouvellement général des conseils municipaux, la commission départementale des valeurs locatives mentionnée à l'article 1650 B peut se réunir afin de modifier l'application des coefficients

Article Annexe 211-2.A.3

Mesures particulières applicables aux chalutiers munis de portique. Soit 3/4 sur le pont et 1/4 au portique dans les cas de chargement conventionnels définis à l'article 211-2.03 §7.3.2.

Article Annexe 11

portant sur le programme ci-après (durée : une heure trente ; coefficient 1) : Les quatre opérations : nombres entiers, décimaux et fractions.

Article 5

Le coefficient de proportionnalité est le rapport entre la quote-part mentionnée au I du présent article, pour ce qui concerne la fourniture des consommateurs finals raccordés à un réseau de distribution en France, et la somme, pour l'ensemble de ces

Article ANNEXE 230-2.A.4

X1 = coefficient tiré du tableau 2. X2 = coefficient tiré du tableau 3. r = 0,73 ± (0,6 OG/d).

Article 5-1

Elle est affectée du coefficient 1. A l'issue de la phase d'admissibilité, le jury établit, par ordre alphabétique, la liste des candidats admissibles.

Article 6

Elle est affectée du coefficient 1. A l'issue de la phase d'admissibilité, le jury établit, par ordre alphabétique, la liste des candidats admissibles.

Article 6-1

Elle est affectée du coefficient 1. A l'issue de la phase d'admissibilité, le jury établit, par ordre alphabétique, la liste des candidats admissibles.

Article 39-3

L'épreuve d'admissibilité consiste en une note de synthèse rédigée à partir d'un dossier de nature juridique (durée : cinq heures ; coefficient : 4).

Article 5

Elle est affectée du coefficient 1. A l'issue de la phase d'admissibilité, le jury établit, par ordre alphabétique, la liste des candidats admissibles.

Article 7

Elle est affectée du coefficient 1. A l'issue de la phase d'admissibilité, le jury établit, par ordre alphabétique, la liste des candidats admissibles.

Article 6

Elle est affectée du coefficient 1. A l'issue de la phase d'admissibilité, le jury établit, par ordre alphabétique, la liste des candidats admissibles.

Article 2

Les coefficients pour le calcul du bruit de roulement et du bruit de propulsion, pour les sources de bruit routières, sont donnés dans le tableau en annexe I du présent arrêté.

Article 5

Elle est affectée du coefficient 1. A l'issue de la phase d'admissibilité, le jury établit, par ordre alphabétique, la liste des candidats admissibles.

Article 5-1

Elle est affectée du coefficient 1. A l'issue de la phase d'admissibilité, le jury établit, par ordre alphabétique, la liste des candidats admissibles.

Article 5

Elle est affectée du coefficient 1. A l'issue de la phase d'admissibilité, le jury établit, par ordre alphabétique, la liste des candidats admissibles.

Article 6-1

Elle est affectée du coefficient 1. A l'issue de la phase d'admissibilité, le jury établit, par ordre alphabétique, la liste des candidats admissibles.