problèmes de service après-vente et de pièces qui se posaient ; que Tesoro n'avait jamais non plus informé Prospections de l'existence d'un nouveau distributeur qui aurait dû logiquement se charger du stock

la Caisse en paiement de dommages-intérêts pour soutien abusif ; Attendu que, pour rejeter cette demande, l'arrêt retient qu'en considération de la valeur de l'exploitation agricole et de celle du stock

, ainsi que l'achat du papier et ses frais de transport ; qu'entre 2002 et 2008, ces sociétés ont commandé du papier à la société Iso Dumont ; qu'à l'occasion d'un litige portant sur le montant des stocks

Constatant le 20 octobre 2015 la présence d'une personne dans son bureau ainsi que la disparition des biens stockés sur le terrain, M. Y... a, par acte du 3 février 2016, assigné MM.

l'ouvrage, a confié à la société Flipo Richir des travaux de remplacement d'un groupe électrogène et la mise en conformité de l'installation nécessitant la création d'une aire de dépotage destinée à stocker

fabrication et la commercialisation de montres de marque Balenciaga ; qu'un différend s'est élevé entre les parties et que par télex du 12 juillet 1985 la société Balenciaga a donné son accord pour acheter le stock

opération commerciale à caractère occasionnel, a considéré qu'en soulignant dans un document publicitaire l'importance des ventes, celle-ci faisait croire à l'écoulement accéléré de tout ou partie d'un stock

la préemption ; que la société Agro Viticole, bénéficiaire conformément à l'offre retenue par le juge-commissaire d'un bail d'exploitation du domaine de Mercurey et la société Lanvin, acquéreur des stocks

société Harold Saint-Germain, ont formé le pourvoi n° G 19-13.998 contre l'arrêt rendu le 31 octobre 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige les opposant à la société CK Stores

Invoquant l'existence d'une créance correspondant aux avoirs sur reprise du stock invendu de l'année précédente, la société Colruyt a assigné la société Sanrival en paiement de leur montant.

attaqué (conseil de prud'hommes de Lyon, 11 avril 1989), qu'un incendie s'est déclaré dans la nuit du 13 au 14 avril 1988 dans les locaux de la société Griffine-Maréchal, à Venissieux, détruisant les stocks

parfumerie Eve parfums, étaient revendus par un tiers non agréé ; que la société Chanel après avoir dénoncé le contrat avec ces distributeurs a assigné la société Eve parfums pour obtenir la restitution du stock

rénover son magasin, avec le concours de la société Wescho, pour le comptoir et autres équipements, et de la société ITC, substituant la société Relo pour l'aménagement du sol, miroiterie, électricité et stores

en liquidation judiciaire le 18 mars 1996 et a été autorisée à poursuivre son activité jusqu'au 18 mai 1996 ; que la société Simons BTP Industrie a repris la totalité du matériel d'exploitation et du stock

X... n'ayant pas fait exécuter les travaux pour lesquels il avait été indemnisé et qui auraient pu stopper les dégradations initialement constatées, ne peut obtenir réparation d'un phénomène évolutif résultat

[U] a ouvert un compte sur le site « Spectrocoin », plateforme d'échange permettant de stocker, d'acheter et de vendre de la crypto-monnaie. 2.

Une erreur lors de la livraison ayant provoqué un mélange de carburant dans les cuves et nécessité le pompage de l'ensemble du stock puis sa destruction, la société Delcroix et son assureur, la société

la cour d'appel de Paris (pôle 4- chambre 1), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Cinq sur cinq, société civile de construction vente, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Stone