Y..., agissant ès qualités de syndic du règlement judiciaire de la société civile immobilière Les Terrasses du soleil, demeurant ...

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 septembre 2007), que par jugement du 20 mars 2000, irrévocable, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Palais du Soleil

La résidence " La porte du soleil " est située 28 à 46 rue de Soultz à Strasbourg. La copropriété est administrée par le syndic SAS Citya Ruhl Segesca.

La société Energy du Soleil Levant a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 31 kWc.

Par courriels des 30 octobre et 28 décembre 2011, la société Hôtel Restaurant Beaume du Gai Soleil du Mont Aiguille a signalé d'autres désordres.

personne qui, par erreur, se croyait débitrice, a acquitté une dette, elle a le droit de répétition contre le créancier » ; que l'action en répétition de l'indu, pour être admise, suppose que le solvens

pas lui-même en ce qui le concerne ; que sur ce point, le premier juge a fustigé à juste titre l'imprudence montrée par l'un comme l'autre dans cette affaire ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE la faute du solvens

au 3 juillet 2003 et à l'indemnité contractuelle de 5 % ; la demande des époux X... sera accueilli en son entier ; ALORS QUE, sauf à agir en rescision pour lésion ou nullité de la convention, le solvens

d'Etat, à l'appui de leur requête tendant à l'annulation de l'arrêté du 16 mars 2010 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par certaines installations utilisant l'énergie radiative du soleil

En ce qui concerne l'intérêt à agir de la SCI Immo Soleil : 7.

[K] [Q], domicilié [Adresse 2], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Les résidences du Soleil blanc, 3°/ au procureur général près la cour d'appel de Grenoble, domicilié en son

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 novembre 2023, l'association Radio Soleil, agissant par son président en exercice, M.

Le lot n° T2d a été attribué à la société Loisirs Soleil, qui a conclu avec la commune de Ramatuelle un traité de sous-concession en date du 19 octobre 2018.

C/ Syndicat des Copropriétaires IMMEUBLE PALAIS DU SOLEIL Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance

Par un arrêté du 28 février 2025, le maire de la commune de Frontignan a accordé un permis de construire modificatif à la SCI Soleil.  

1989), que l'Etat du Gabon et la société Antenne 2 ont conclu en 1982 un contrat par lequel ils sont convenus de produire, réaliser et diffuser en commun un film documentaire sur le Gabon intitulé "Soleil

internationale "Ebel" n° 517.146 couvrant des produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions à usage cosmétique, produits de maquillage, porte-clefs, lunettes optiques et lunettes de soleil

SOLEIL EN PROVENCE JADE Appelante C/ BNP PARIBAS Venant aux droits de la B.N.P. Intimée S.A.S.