que Patrick Z... en sa qualité de gérant de la société DOM a importé en vue de leur commercialisation sur le territoire français des enregistrements pirates des artistes Edith Piaf, Françoise Hardy et Simon

également qu'une enquête interne a été menée par l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et qu'un rapport a été établi" ; enfin, de l'audition sur commission rogatoire de Simone

Yves X... et de Mme Simone X..., signifiées le 15 octobre 1999, ne comportent, par hypothèse, aucun moyen tiré de la teneur de la sommation interpellative qui a été délivrée à la société Cegelec le 26

Décision déférée à la cour : jugement rendu le 12 juin 2014 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° 11/13705 APPELANTE FONDATION DE L'OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON

, certes au nom de «SARL MGVH » alors en cours de formation, mais « représentée par la époux [G] », indiquant « HONORAIRES Cabinet MICHEL SIMOND Alsace.

SIMON XS..., MME MADELEINE K..., MME LUCETTE X..., MME SIMONE CE..., M. PIERRE AQ..., MME PAULETTE AS..., M. GERARD ZG..., MME MARIE-CLOTILDE BO..., M.

Simone X...

en qualité de stagiaire monteuse le 17 janvier 1966, a travaillé successivement pour la société AOIP, la société CIT Alcatel, puis la société Alcatel Converters, créée en 1992, et devenue Harmer and Simmons

./ Simon Y...

Sur le demande reconventionnelle de la société Simone PERELE en répétition de l'indu La société Simone PERELE réclame à ce titre la somme de 22 186,50 euros. M.

[M] [K] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [Z] [V] [K] épouse [R] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 juin 2011), que Simone

Maria, épouse SIMON, - ZIMMER Denise, veuve M..., - SIMON I..., épouse X..., - X... Jean-Luc, - SIMON G..., - SECONDI Enia, épouse M..., - SIMON Y..., - H...

La société Simone - Teinturerie de luxe exploite une blanchisserie-teinturerie dans le 12e arrondissement de Paris.

margin-top:0pt; margin-bottom:6pt; text-indent:36pt; font-size:10pt } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } INTERIM resolution DH   ( ) 454 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 35300/97 DE SIMONE

Par suite, la préfète de la Gironde est fondée à en demander l'annulation pour incompétence du syndicat intercommunal du lycée Nord bassin Simone Veil.

CONDAMNER la société SIMON TANAY DE KAENE à verser à la société TEIMAC la somme de 4.000 euros au titre des frais irrépétibles, CONDAMNER la société SIMON TANAY DE KAENE aux entiers dépens » Bien que

LETOURNEUR-BAFFERT, empêchée, par ordonnance du Premier Président en date du 07 février 2013 MINISTERE PUBLIC : représenté aux débats par M Stéphane CANTERO, substitut général, GREFFIER : Mme Annie SIMON