Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ETRANGERS
686f49fd1cd28a275e6bd833
9 juillet 2025
9 juillet 2025
disposition, avons entendu : [Y] [C] assisté de Me Karim AMARI, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole en dernier ; avec le concours de [N] [H], interprète en langue anglais, qui a prêté sermet
Source officielle3e chambre civile
653b595a502b828318c4e43b
26 octobre 2023
26 octobre 2023
L'expert géotechnique a relevé les causes des désordres : - la maison est fondée par l'intermédiaire soit de semelles filantes de faible dimension soit d'un genre de faux radier ; - l'extension du garage
Source officielle1ère chambre
DTA_2303180_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
cou, deux hauts de survêtements « BP » , trois pantalons de survêtements « BP », deux shorts « BP », une trousse, une tondeuse non conforme, un pull kaki, une taie d’oreiller, un bonnet doublé, une semelle
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301510_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
En outre, l'activité professionnelle alléguée chez la SAS Semefer n'est établie par aucun bulletin de salaire. 6. D'autre part, si M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02917_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
frais médicaux ; il n'est pas guéri au 19 juillet 2017 ; il a effectué 63 séances de kinésithérapie après le 19 juillet 2017, afférentes à la rééducation de sa cheville droite, et doit porter des semelles
Source officielle7ème chambre
CETAT:CETATEXT000037253976
26 juillet 2018
26 juillet 2018
B...A..., du bureau d'études Serete, aux droits duquel vient la société CIPM International, et de la société Méridionale d'études techniques ; que le contrôle technique des travaux a été confié à la société
Source officiellePrésident BESLE
DTA_2206646_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Mme A fait également valoir qu'elle est porteuse de deux prothèses de hanches et de semelles orthopédiques.
Source officielleCour d'Appel
6253c900bd3db21cbdd86f63
29 octobre 2003
29 octobre 2003
premier juge sera confirmé dès lors que l'expert n'a pas retenu la nécessité des séances d'ostéopathie ; que c'est donc une somme de 8 700,76 euros qui sera allouée de ce chef ; 2) Le port de semelles
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b3f
9 janvier 2008
9 janvier 2008
flexion du genou gauche et laxité latérale et antérieure un syndrome rotulien et enraidissement de la cheville gauche, un raccourcissement du membre inférieur gauche de 3 cm nécessitant le port d'une semelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a822
30 mai 2007
30 mai 2007
Numéro de sécurité sociale ... ... 30390 ARAMON représenté par Me Alain CLERGERIE, avocat au barreau de NÎMES substitué par Me Julien SEMMEL, avocat au barreau de TARASCON INTIMÉS : Maître
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b345
14 janvier 2008
14 janvier 2008
X... a conclu dans son rapport du 5 juin 2003 que cet ouvrage " est de nature à porter préjudice à la SCI SEPT R et débordant (semelle) de 60 cm de l'axe, en cas de construction autorisée sur le mitoyen
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301426
25 novembre 2014
25 novembre 2014
souffre d'un sous-sol inondable » et que, « pour réduire au maximum que les risques ne se reproduisent », il a envisagé une campagne de travaux consistant soit un drainage plus bas que le bas des semelles
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR05020
18 novembre 2015
18 novembre 2015
fait état de « réflexions et de regards » ; qu'à partir du 26 janvier 2013, il lui avait envoyé des SMS et quand elle lui avait dit de cesser, il l'avait menacée en lui disant qu'elle « était sur la sellette
Source officiellecr
61372590cd5801467741ed5c
19 juillet 1993
19 juillet 1993
d'instruction ne peut investiguer que sur les faits dont il est régulièrement saisi ; que le juge d'instruction d'Agen n'était, le 16 juin 1989, pas saisi des faits commis à Saint-Paul-Les-Dax, Pau, Semeax
Source officiellecomm
613723f4cd5801467741061b
26 février 2002
26 février 2002
automobile SANDRA, société anonyme, dont le siège est ..., 34 / de la société Graphisud, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 35 / de la société Aude aménagement, anciennement SEMEAA
Source officielleciv2
613723dacd5801467740f0a4
13 décembre 2001
13 décembre 2001
posée le 27 janvier 1981 par la Marbrerie Noval Schmit, aux droits de laquelle est venue la société, en exécution d'une commande du 27 décembre 1980, pour un caveau en béton enduit de six cases avec semelles
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2112116_20220822
22 août 2022
22 août 2022
cuboïde avec épaississement des parties molles en regard ; - elle a subi une ostéosynthèse le 25 juillet 2020 à la polyclinique de Courlancy puis une ablation du matériel le 30 septembre ; - une semelle
Source officielle8ème chambre
DTA_2101281_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 15 février 2021 et 3 janvier 2022, Mme A B, représentée par Me Semmel, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de
Source officielle3ème chambre
DTA_2009461_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Il résulte de l'instruction que la société Dumas TP est intervenue en qualité de sous-traitant de la société Dumez Rhône-Alpes pour effectuer les fouilles en rigole pour les semelles des fondations et
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE03345_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
demande par un tiers se présentant comme un " expert en bâtiment ", lequel estime, au vu du sondage réalisé en sa présence les 19 et 20 juillet 2022, que les fondations présentes sur le terrain, dont la semelle
Source officiellePage 56 sur 185