CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

14 675 résultats pour « Sebastien »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f7230fcdc6046d476e5ff5

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

MINUTE SIGNEE PAR : Sébastien CARPENTIER, Président, et Pierre-Emile DUNOYER, Greffier à qui le jugement a été remis A l'ÉGARD DE : * TIP TOP SAS RCS : 821 502 614 [Adresse 1] Représentant légal : Monsieur

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7256bcdc6046d476e8c62

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Jugement prononcé en audience publique le 20/10/2025 par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président assisté de Maître Pierre-Emile DUNOYER, greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f72c64cdc6046d476f14ea

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Jugement prononcé en audience publique le 01/07/2025 par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président assisté de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f72c94cdc6046d476f182e

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Jugement prononcé en audience publique le 01/07/2025 par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président assisté de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f736d3cdc6046d476ff615

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement de maintien de la période d'observation A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 20/10/2025, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f736fccdc6046d476ff8df

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement de maintien de la période d'observation A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 20/10/2025, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f743d1cdc6046d47710add

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement de maintien de la période d'observation A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 06/01/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f745e6cdc6046d4771380b

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement de maintien de la période d'observation A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 06/01/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f74d37cdc6046d4771d475

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement de maintien de la période d'observation A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 19/01/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f74de2cdc6046d4771e5a7

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement de maintien de la période d'observation A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 19/01/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f78383cdc6046d477627c9

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement de maintien de la période d'observation A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 07/04/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f784bdcdc6046d47763c10

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement de maintien de la période d'observation A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 07/04/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f784f1cdc6046d47763f65

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement de maintien de la période d'observation A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 07/04/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb31bacdc6046d47ca5c11

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

CUINET Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 17 février 2026 par saisine d'office L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 30 avril 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb31d7cdc6046d47ca5e66

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

CHRETIEN Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 17 février 2026 par saisine d'office L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 30 avril 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Sébastien

Source officielle
CC

civ3

60794ce89ba5988459c47794

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 mars 1999), que les époux A..., propriétaires d'un immeuble donné à bail aux époux Y..., leur ont délivré congé aux fins de reprise au profit de leur fils, Jean-Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8d12acdc6046d47c1109a

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

a été entendue à l'audience du 12 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle JAMET, Juge, * Monsieur Pierre-Olivier BOYER, Juge, * Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca9d64cdc6046d478583c1

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Cédric CUINET Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 28 mai 2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 10 juillet 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca9daecdc6046d478587f7

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Cédric CUINET Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 28 mai 2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 10 juillet 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69caa884cdc6046d4786f60b

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[W] Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 10 décembre 2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 22 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Sébastien

Source officielle

Page 56 sur 734

← PrécédentSuivant →