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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10166
12 février 2025
12 février 2025
le pourvoi n° X 23-19.731 contre l'arrêt rendu le 1er juin 2023 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société La Rochelle maintenance et nettoiement - La Romane
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0617DEC000304609
17 juin 2014
17 juin 2014
Ils sont représentés par le Romani CRISS, le Centre rom pour l’intervention et les études sociales. 2.
Source officiellecomm
6079d6769ba5988459c5b3b6
22 mars 1971
22 mars 1971
MARQUE DE PRODUITS INTITULEE MARCHECO ; QUE DE LEUR COTE LES SOCIETES COMMERCIALE ET IMMOBILIERE DES CHRARTEUX (SCIMDEC) ET COMMERCIALE ET FONCIERE MARSEILLAISE (SOCOFOM) ONT, APRES AVOIR CONSULTE ROMAN
Source officiellesoc
6137228fcd580146773fe7a4
31 janvier 1996
31 janvier 1996
: Sur le pourvoi formé par la Société alpine de magasins populaires, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 novembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Romans
Source officiellecomm
613722ebcd58014677403394
1 juillet 1997
1 juillet 1997
application de l'article 618 du nouveau Code de procédure civile contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris rendu le 16 septembre 1994 (3e chambre, section B) et contre le jugement du tribunal de commerce de Romans
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2302613_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
référés, saisie sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, d'enjoindre aux occupants sans droit ni titre du parc Bétailhe, sur la parcelle située 72 avenue de l'Eglise romane
Source officielleChambre Commerciale
671b356d2edfb0b58c05ec13
24 octobre 2024
24 octobre 2024
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU JEUDI 24 OCTOBRE 2024 Appel d'une décision (N° RG 2021J00103) rendue par le Tribunal de Commerce de ROMANS
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_21DA00958_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
Par délibération du 21 septembre 2016, la communauté d'agglomération Béthune-Bruay Artois-Lys Romane a reconnu l'intérêt communautaire des piscines des communes membres.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0705DEC007663011
5 juillet 2018
5 juillet 2018
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Source officielleChambre des Référés
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
Adresse 3] à [Localité 2], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Marion PERRIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 84, Me Romain
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:450393.20211020
20 octobre 2021
20 octobre 2021
B soutient que les bulletins de vote de la liste " Romans !
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1985:232
4 juin 1985
4 juin 1985
#Office nationale des pensions pour travailleurs salariés (ONPTS) v Francesco Romano.#Reference for a preliminary ruling: Cour du travail de Liège - Belgium.#Social security - overlapping of pensions.
Source officielleciv1
60794cbc9ba5988459c46a54
17 juillet 1996
17 juillet 1996
X..., avocat, ayant fait l'objet, en avril 1988, d'une interdiction provisoire d'exercer, M. de Romans a été désigné en qualité de suppléant par le bâtonnier en application de l'article 94 du décret n°
Source officielleChambre des Référés
6868216d4965b5d9df31872b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Prononcé le TROIS JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ par Eric Madre, Vice-Président, assisté de Romane Boutemy, Greffier placé, lesquels ont signé la minute de la présente décision.
Source officiellecr
613725c2cd58014677420513
10 mai 2000
10 mai 2000
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN
Source officiellesoc
61372100cd580146773f0295
31 octobre 1989
31 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur José X..., demeurant Les Cytises, n° 6, quartier des Ors à Romans-sur-Isère (Drôme), en cassation
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205228_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
, M. et Mme B A, représentés par Me Ingelaere, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 mai 2022 par laquelle le président de la communauté d'agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Source officielleCH5 - JCP
67d36083bc3ec610466a73d5
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[Localité 6] ROMANS HABITAT a accepté cette proposition.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000030559656
7 mai 2015
7 mai 2015
administratif de Grenoble d'annuler les opérations électorales qui se sont déroulées le 11 janvier 2014 pour l'élection du président et des quinze vice-présidents de la communauté d'agglomération de Valence Romans
Source officielleciv3
6137210ecd580146773f09f4
28 juin 1989
28 juin 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière LACENE SAINTE-ROMANE, domiciliée à Toulouse (Haute-Garonne), ..., en
Source officiellePage 56 sur 2415