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1 697 résultats pour « Poumo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210301

Cassation

12 mai 2022

12 mai 2022

Elle indique qu'elle a alors ressenti une irritation des poumons se traduisant par une toux importante, un écoulement nasal et des yeux larmoyants.

Source officielle

Page 56 sur 85

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CC

cr

613725a0cd5801467741f52a

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

est " éloquent " : " A ce stade, le diagnostic de pneumothorax compressif est largement évident et aurait dû nécessiter la mise en place d'un drain intrapleural de toute urgence pour décomprimer les poumons

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

693a7df13e607b3c21132cfc

Appel

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Ils exposent que les consorts [O] ont commis une faute en ne respectant pas les obligations légales et contractuelles et ont exposé la famille [X]-[W] à un risque de maladie affectant les poumons ou la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5b0

Appel

2 février 2011

2 février 2011

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DEUX FEVRIER DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Sabrina X... ... 95870 BEZONS Ayant pouor

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0105JUD002526605

Admin. suprême

5 janvier 2010

5 janvier 2010

De l'atélectasie avait été décelée, d'abord au poumon gauche puis au poumon droit   ; [le nourrisson] avait un saignement dans le système gastro-intestinal et une hémorragie rétinale aux yeux, et

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6349001b63d497adffda416a

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

consorts [E], que lorsqu'il remet en cause le caractère primitif au motif que le marqueur TTF1 est négatif, le médecin mandaté par l'employeur 'semble ignorer que si pour les adénocarcinomes primitifs du poumon

Source officielle
CA

Chambre sociale

6780bc787876e75543d1c5f6

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[V] a renseigné une déclaration de maladie professionnelle en y indiquant pour dernier employeur la société « [28] » et sur la nature de sa maladie « AMIANTE DANS POUMONS », en joignant un certificat médical

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2008011_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

présentation explicite, dans sa partie justifications, le classement en zone N d'une partie du territoire auparavant classée en zone UA, indiquant notamment que ce classement permet " la préservation d'un poumon

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002385_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

AL 259 et 260, en vue de la réalisation d'un parking n'est pas justifié et est illégal ; - il en est de même de l'emplacement réservé grevant les parcelles AK 403 et 407 destiné à préserver un " poumon

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62c67ba5ca9bf263790305e3

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Sans la décharge et un massage cardiaque, l'impulsion du rythme ne peut être réinitialisée, la fibrilation augmente et conduit à l'arrêt du coeur et des poumons ; comme au constat des pompiers en l'espèce

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

635236718c924eadffcc466e

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

étau ; qu'en lien avec ses douleurs et souffrances, et suite au scanner de 2010, il avait perdu le moral sachant que d'autres de ses collègues de travail du même poste étaient décédés de cancer des poumons

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1114DEC004233298

Admin. suprême

14 novembre 2000

14 novembre 2000

La cause du décès fut établi en tant que «   hémorragies interne et externe dues à la perforation du cerveau et des poumons par arme à feu ainsi que par explosif, probablement une grenade ».

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0124DEC002775513

Admin. suprême

24 janvier 2017

24 janvier 2017

  février   1952, résidant à Athènes Evgenia KOUROUKAFA, née le 3   décembre   1955, résidant à Athènes Zoi MONDANOU, née le 8   mars   1963, résidant à Athènes Ilias POULOS

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

68ef2dc78a85971c3ac2012c

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Il en résulte que les développements de l'appelante sur le lien entre le tabagisme et le cancer du poumon sont inopérants.

Source officielle
CA

TARIFICATION

6520f5c6bb275d83183a3a93

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

[J], salarié de la société [10] en qualité de mécanicien a, le 16 juillet 2020, déclaré une maladie professionnelle au titre d'un cancer du poumon, pathologie inscrite au tableau n° 30 des maladies professionnelles

Source officielle
CA

RETENTIONS

652e260792ba098318768467

Appel

15 octobre 2023

15 octobre 2023

Lors de l'évaluation d'un état de vulnérabilité préalable à une décision de placemen en rétention administrative, l'intéressé avait évoqué un 'problème de poumon - bronchite' sans autre précision, ni fait

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6688de78676b73dd81b97330

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

extérieure ; qu'en 2004, la caisse avait déjà mené une enquête au titre d'une autre pathologie liée à l'amiante ; que cette enquête avait conduit la caisse à ne pas retenir de lien entre l'état des poumons

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Jérôme STEPHAN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66964183f5112d8edd058966

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

En l’espèce, il ressort : - de la dernière page du questionnaire de malaise rempli par l’assurée « Car j’ai subi des séquelles organiques : poumon, rein, oculaire, intestinale et cardiovasculaire. »,

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6684eab3a0de54ff609f7c06

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Je suis malade, j'ai un problème aux poumons. J'ai été hospitalisé 3 jours durant mon incarcération, ensuite j'ai eu un traitement. Si vous me libérez, dès demain je ne serai plus en FRANCE.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

6866dccad33109fd079b3f07

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

nettoyage du magasin - Nature de l'accident : Oubli ou problème de frein à main du camion - Siège des lésions : bras et haut du corps - Nature des lésions : côtes cassées, bras gauche très endommagé, poumons

Source officielle