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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Premier Président
6274bd6f2799a9057d5dd2e2
5 mai 2022
5 mai 2022
76000 ROUEN et 62 rue de l'Evêché 13002 MARSEILLE Lieu d'admission : Actuellement au Centre hospitalier du Rouvray 4 rue Paul Eluard - BP 45 76301 SOTTEVILLE LES ROUEN assistée de Me Alicia PLESSIS
Source officielleREFERES
68f9502cde0ebe408dac7006
7 octobre 2025
7 octobre 2025
2] Agissant en poursuite et diligence de son syndic la LSI LES SERVICES IMMOBILIERS dont le nom commercial est [Localité 6], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Antoine PLESSIS
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2601520_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
un recollement de rumeurs et de mauvaises perceptions, qu’il n’y a aucune preuve des répercussions physiques et psychiques sur les agents de son département alléguées ; - et les observations de Me Plessix
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301519_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
hospitalier stagiaire à compter du 1er octobre 2012, a été titularisé le 1er octobre 2013 par arrêté du président du conseil général des Hauts-de-Seine avant d'être affecté à la pouponnière Paul Manchon du Plessis-Robinson
Source officielle9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000007983493
21 mai 2003
21 mai 2003
requête, enregistrée le 21 janvier 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour le SYNDICAT ELECTRICITE AUTONOME FRANÇAISE (EAF), dont le siège est La Boursidière B.P. 46 Le Plessis-Robinson
Source officielle2ème chambre
DTA_2209772_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
. (…) / Section 43 : la route nationale 330 (située dans les départements de l'Oise et de Seine-et-Marne) entre la déviation de Meaux et l'échangeur avec la route nationale 2 à Lagny-le-Sec et au Plessis-Belleville
Source officielle2ème chambre
DTA_2205481_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Il a sollicité un titre de séjour le 4 octobre 2020 auprès du préfet de Martinique, avant de changer de domiciliation pour Châteauroux, puis pour le Plessis-Trévise.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a2bd3db21cbdd85d38
9 février 2002
9 février 2002
Y... 24 Bis avenue du Plessis 92330 SCEAUX Rep/assistant : Me Patrice BUISSON (avocat au barreau de NANCY) APPELANT d'un jugement du Conseil de Prud'hommes d'AGEN en date du 13 Novembre 2000 d'une part
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd8682c
20 février 2003
20 février 2003
contrat de travail, qu'il lui était interdit pendant un délai de deux ans à compter de son départ d'exercer la profession de négociateur immobilier sur les communes de SCEAUX, BOURG LA REINE, CHATENAY, PLESSIS
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87c8e
25 octobre 2005
25 octobre 2005
COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Section A ARRET DU 25 Octobre 2005 APPELANTE : Madame Nathalie X... 1 villa des Hortensias 92350 LE PLESSIS ROBINSON représentée par Me Christian MOREL, avoué
Source officielleCour d'Appel
M. Jean-Claude X... de la demande de dommages-intérêts forméec/Mme Yvonne Y
6253ca33bd3db21cbdd8a532
21 décembre 2006
21 décembre 2006
"Les Roses du Plessis" ... 03400 YZEURE représenté par Me Barbara GUTTON-PERRIN, avoué à la Cour assisté de Me Jean-Louis A..., avocat au barreau de MOULINS APPELANT ET INTIME ET : Mme Yvonne
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d53e
20 janvier 2011
20 janvier 2011
né le 25 Novembre 1972 à BOULOGNE SUR MER (62200) demeurant ..., 92350 LE PLESSIS ROBINSON représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 07
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6f5
9 février 2011
9 février 2011
la Justice 92290 CHATENAY- MALABRY représentée par Me Stéphane LE BUHAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C 1029 APPELANT **************** Monsieur Jean-Jacques X... ... 92350 LE PLESSIS-ROBINSON
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00220
8 mars 2011
8 mars 2011
portières, menacé le chauffeur à l'aide d'une masse et porté un coup de poing, puis se sont emparés du camion ; que le semi-remorque et une partie de la marchandise ont été retrouvés le 25 octobre 2003 à Plessis
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02473
9 décembre 2009
9 décembre 2009
rectifié comportant le rappel de 13ème mois ; AUX MOTIFS QU'« il résulte du Plan de Sauvegarde de l'Emploi que différentes mesures sont adoptées en vue des reclassements internes sur les sites du PLESSIS-BELLEVILLE
Source officiellesoc
613720b5cd580146773edbb2
10 novembre 1988
10 novembre 1988
(Eure), 92°/ Monsieur Claude YK..., demeurant Les Ervolus au Plessis Grohan (Eure), 93°/ Monsieur Claude ZH..., demeurant ...
Source officielleciv3
6137265acd58014677424e63
13 mai 1992
13 mai 1992
siège est à Paris (15ème), tour Maine Montparnasse, ..., prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, 4°) la société anonyme Sodeteg, dont le siège est au Plessis-Robinson
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00616_20220511
11 mai 2022
11 mai 2022
B fait valoir qu'il est marié depuis le 26 août 2017 avec une ressortissante ivoirienne qui dispose d'une carte de résident valable jusqu'au 8 octobre 2026, qu'ils vivent ensemble au Plessis-Bouchard dans
Source officiellecomm
613721a5cd580146773f5940
7 janvier 1992
7 janvier 1992
Gilles Ukena, demeurant La Hamonais, Plesse (Loire-Atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1989 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_1913185_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
par lequel le maire de la commune des Sables d'Olonne s'est opposé à l'autorisation préalable qu'elle a déposée pour l'implantation de deux totems publicitaires situés dans la zone industrielle Les Plesses
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