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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Avis
CADA:20162997
21 juillet 2016
21 juillet 2016
consultation, ou, copie dématérialisée du rapport 2015 de la société NAUTIBAS, titulaire du contrat de partenariat public-privé portant sur la construction, le financement et la maintenance de trois piscines
Source officielleChambre Premier Président
627a0190dd6bd9057dc56da3
4 mai 2022
4 mai 2022
AUTOMATISMES DE CONFORT ET SECURITE c/ [M], [N] [K] MINISTERE PUBLIC : Mme [V] [G] Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à - Me Olivier PINCON
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204160_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 juillet 2022, Mme A C, représentée par Me Hirtzlin-Pinçon, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune d'Auzeville-Tolosane à lui
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c7a
22 décembre 2015
22 décembre 2015
né le 19 Août 1981 à CONSTANTINE (48100) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 21/12/2015 à 14 heures 00 par télécopie, par Me Olivier HIRTZLIN-PINÇON, avocat ; A l'audience publique du
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101028_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 23 février, 19 mars, 22 septembre et 24 octobre 2022, Mme D C A, représentée par Me Hirtzlin-Pinçon, demande au tribunal, dans
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2601304_20260217
17 février 2026
17 février 2026
La requête a été communiquée à la société Pinson Paysage du Nord qui n’a pas produite d’observations. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0503DEC003966898
3 mai 2001
3 mai 2001
} .s50892CF2 { width:19.21pt; display:inline-block } .sF290579F { width:234.81pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 39668/98 présentée par Yvon PINSON
Source officielle4e Chambre A
6032b20a7c58832950dcd969
7 décembre 2017
7 décembre 2017
A cet égard, son titre III contient un article 45 rédigé comme suit : ' Les parties constituant les arcades ainsi que celle constituant des circulations piétonnes ouverts au public sont grevés d'une
Source officiellecr
6079a86f9ba5988459c4d444
16 juin 2004
16 juin 2004
Industrie et ce depuis le 26 avril 1994 ; - gérant depuis le 19 avril 1994, jusqu'au 1er janvier 1999 de la SARL Finabois ; - gérant depuis le 5 décembre 1996 jusqu'au 21 décembre 1998, de la société Piscine
Source officiellecr
613725f4cd58014677421d05
9 janvier 2002
9 janvier 2002
avoir été avisé des infractions relevées à son encontre, et qu'il quittait les lieux en reprenant possession d'un véhicule Renault 5 immatriculé ... en stationnement gênant sur un espace réserve aux piétons
Source officiellecr
êt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivrec/Bernadette Y
6137261fcd580146774231b1
7 octobre 2003
7 octobre 2003
n'y avoir lieu à suivre contre Bernadette Y... du chef d'homicide involontaire ; "aux motifs que Bernadette Y... avait expliqué que, bien qu'elle roulât à faible allure, elle n'avait pas aperçu le piéton
Source officiellecr
613725c4cd580146774205f3
6 octobre 1998
6 octobre 1998
exactes ; qu'en ce qui la concerne, les relations avec X... avaient commencé alors qu'elle avait 9 ans, sans toutefois pouvoir en donner la date précise ; que, commencés par des attouchements à la piscine
Source officiellecr
613725accd5801467741fad1
21 octobre 1997
21 octobre 1997
... coupable de délit de fuite ; "aux motifs qu'Emile C... a exposé qu'étant à l'arrêt à un feu rouge, au volant de sa Fiat Tipo, un véhicule Mercedes s'était garé devant lui sur le passage pour piétons
Source officiellecr
613725b7cd5801467741ffd3
18 mars 1998
18 mars 1998
démontre la réalité d'un passage de Noël Georget sur le trajet Saint-Pois-Cuves, face au soleil, alors que l'accident n'avait pas encore été constaté puisque les consorts X... ont vu juste auparavant le piéton
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01234
19 octobre 2021
19 octobre 2021
devant le tribunal correctionnel pour ne pas avoir pris, du 2 mai 2016 au 16 décembre 2017, les dispositions permettant d'aménager les lieux de travail extérieurs de telle façon que la circulation des piétons
Source officielleciv2
613722b6cd58014677400736
29 janvier 1997
29 janvier 1997
l'expert que le feu a démarré dans l'aile sud-ouest du local où avaient eu lieu les travaux de soudure et que les projections de métal en fusion tombés sur les stocks de tissus bruts situés à même le pignon
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300039
18 janvier 2023
18 janvier 2023
; qu'en retenant qu'était établi le caractère plus contraignant de la servitude de passage causé par la modification de la destination du fonds dominant, en ce que les passages des véhicules et des piétons
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2301742_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
A B, représenté par Me Anaïs Pinson, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29 mars 2023, par laquelle le préfet de la Seine-Maritime lui a imposé de repasser l'examen pratique du permis
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008128749
25 avril 2003
25 avril 2003
par son maire ; la COMMUNE DE GRANDCHAMP demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 21 novembre 2002 par lequel la cour administrative d'appel de Lyon a annulé, à la demande de la SCI Les Pinons
Source officielleAvis
CADA:20164776
1 décembre 2016
1 décembre 2016
des populations animales urbaines, pour les années 2012, 2013, 2014 et 2015 - BOAMP n° 224B, annonce n° 162 ; 3) le marché public attribué à la société SACPA SA concernant le lot n° 2 « capture des pigeons
Source officiellePage 56 sur 1066
PINCONNET, Marielle, Janine, Lucienne
26/05/2026
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Pincon, Ilhan Moussa Roger
21/05/2026
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SCI PINCON
21/04/2026
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PINCON, Matys, Flavien, Hans
07/04/2026
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PINCON VICO
31/03/2026
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