, des relations sexuelles avec elle ; qu'elle avait évolué, en cours d'information, sur les actes commis par celui-ci, qualifiés à l'origine de tentatives et présentés in fine comme une véritable pénétration

mise à feu) que sur indication anonyme ; que l'on peut admettre que seul l'incendiaire pouvait en connaître l'utilisation éventuelle et que s'il est permis à l'imagination de se manifester on peut penser

; "en ce que la chambre d'accusation a confirmé l'ordonnance de nonlieu ; "aux motifs qu'il résulte du rapport des experts commis par le magistrat instructeur des indices sérieux permettant de penser

. ; " aux motifs que les attestations du docteur C..., l'examen médical du docteur Z... et l'expertise psychologique réalisée par Marie-Laure D... laissent à penser que la jeune A... a été victime d'agressions

valeur, selon la partie civile (qui réclame pour le Berliet et la flèche d'élévateur une somme supérieure à 6 millions FCFP) sans que celle-ci n'en constate la disparition ; que cette carence laisse à penser

des faits reprochés à X... et a renvoyé le ministère public à mieux se pourvoir ; "aux motifs que X... s'est rendu coupable de viols sur sa fille adoptive ; "alors, d'une part, que l'acte de pénétration

avoir averti le requérant ; qu'il avait fait état de sa conviction que le panneau avait été enlevé après chacun de ses passages, puis remis en place avant la visite suivante ; que rien ne permettait de penser

matière répressive, la compétence des juridictions est d'ordre public ; que la juridiction correctionnelle, qui relève que le prévenu s'était livré sur la partie civile à des actes constituant des pénétrations

. ; que les déclarations de Raymond A..., laissant penser que son frère Olivier et un tiers auraient pu être impliqués dans le vol dont s'agit, étaient corroborées au cours de l'information par divers

En fait, pour toutes explications, je pense qu'il s'agit d'un geste malencontreux" (P.C.

connaissance de l'origine frauduleuse du délit de recel n'est pas démontré ; "aux motifs propres que, faute de démontrer que cette personne, quand bien même elle aurait opéré à l'insu du directeur comme le pense

être concerné par la disparition d'Aurélie X..., que celle-ci, mise en sa présence au cours de l'information, n'a manifesté aucun signe d'effroi ou de rejet, que les examens médicaux ont permis de penser

extrait Kbis de la société Y... établissant que celle-ci avait été dissoute dès le 31 décembre 1991; qu'en affirmant qu'en avril-mai 1994 la société SOPAD Nestlé avait pu valablement se méprendre et penser

rapportée avec certitude, ne tire pas les conséquences légales de ses propres constatations et viole l'article 242 du Code civil ; 2 / qu'en énonçant que les attestations produites par le mari "donnent à penser

dommages-intérêts ; "aux motifs qu' "attendu que les époux X... ont obtenu un permis de construire le 19 décembre 1998 (en réalité 1978) pour la construction d'une villa, sur un terrain mitoyen à celui, en forte pente

ainsi libellées : 1) l'accusé André X... est-il coupable d'avoir à La Londe les Maures, département du Var, de 1987 à 1993, en tout cas avant prescription de l'action publique, commis des actes de pénétration

9 portant sur le point de savoir si X... était coupable d'avoir à Saint Simeon de Bressieux, de 1993 à juin 1997, volontairement commis, par violence, contrainte, menace ou surprise, des actes de pénétration

la partie civile, même si elles ne nécessitent pas un élément intentionnel, supposent pour être constituées un élément moral qui fait totalement défaut en l'espèce, Paul X... ayant pu légitimement penser