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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Sociale A salle 2
6631db2ba91469000847aa3c
19 avril 2024
19 avril 2024
GREFFIER : Annie LESIEUR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleRéférés expertises
686819334965b5d9df313e88
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[H] [X] [Adresse 6] [Localité 8] représenté par Me Léo OLIVIER, avocat au barreau de LILLE M.
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
67802bd99c3ba90f51dc4702
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [D] [J], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Olivier COMTE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSES S.A.S.U.
Source officiellePCP JCP fond
661041a2c9ea95b316fe1d42
4 avril 2024
4 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Madame [C] [K] Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Charles-hubert OLIVIER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N°
Source officielle4ème chambre
DTA_2502838_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Le rapport de Mme Flandre Olivier, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle15e Chambre A
603532647c8dc65cb1dd46a8
3 juin 2016
3 juin 2016
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle5e Chambre
60357ec74bbefea42c243c43
14 avril 2016
14 avril 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT, Conseiller
Source officielle15e Chambre A
60358eb9dc1368b39f3b4cf6
1 avril 2016
1 avril 2016
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464905.20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Olivier Pau, auditeur, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle15e Chambre A
616250f1929f6bffa995b2e9
18 avril 2014
18 avril 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e56
23 février 2006
23 février 2006
BANQUE PRIVEE FIDEURAM WARGNY, nouvelle dénomination sociale de FINANCIERE WARGNY C/ Jacques Olivier X...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Olivier Xc/La S
6253c9e6bd3db21cbdd89855
22 octobre 2007
22 octobre 2007
En outre, l'em-ployeur ne produit aucun élément pour permettre à la Cour d'apprécier la portée et les limites du licenciement économique collectif envisagé.
Source officielle15e Chambre A
615e0e66c25a97f0381f5609
24 juillet 2014
24 juillet 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle15e Chambre A
615e0e73c25a97f0381f56a4
23 mai 2014
23 mai 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleciv1
être dirigéec/M. A
ECLI:FR:CCASS:2013:C101506
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Aucun élément versé aux débats ne permet pas de retenir l'intégralité du dépôt de garantie.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA04689_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
; la méthode de reconstitution qu’il propose est plus pertinente ; - la composition du panel des boissons de référence est de nature à fausser les résultats de l’extrapolation ; - le produit « Olivier
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX00922_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Olivier Cotte a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02930_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Alors âgé de 59 ans, M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00711_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1re chambre civile
68f9b8300a84a5e5f00217bf
21 octobre 2025
21 octobre 2025
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 septembre 2025 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier
Source officiellePage 56 sur 476