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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2401187_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Elle soutient que : - l'urgence est caractérisée du fait de la durée de privation de tout document, de sa qualité de mère d'un nourrisson, de la particulière précarité matérielle dans laquelle elle se
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2401510_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
L, qui sont contraints de vivre dans une camionnette avec leurs huit enfants, dont l'un est encore un nourrisson, âgés de 7 mois, 2, 3, 4, 6, 7, 8 et 9 ans à la date de la présente ordonnance et à leur
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2401804_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
Compte tenu du très jeune âge de ses trois enfants, dont la benjamine est un nourrisson, et de l'état de santé de la cadette, établi par les pièces médicales relatives aux quatre hospitalisations en urgence
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2321285_20230916
16 septembre 2023
16 septembre 2023
Eu égard à la situation d'extrême vulnérabilité de la famille du fait de la présence d'un nourrisson, Mme A et M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2519460_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
demeure accueillie au centre hospitalier de Chateaubriant et, en l’absence de placement effectif, les services de l’aide sociale à l’enfant n’ont pu organiser que deux visites entre les parents et le nourrisson
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2603763_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
provisoirement leurs droits aux conditions matérielles d’accueil, qu’il s’agisse de l’allocation pour demandeur d’asile ou de l’hébergement, en leur proposant une solution adaptée à une famille avec un nourrisson
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00905_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
août 2021, une demande d'autorisation environnementale pour un projet de six éoliennes et deux postes de livraison d'une puissance totale installée de 36 mégawatts sur les territoires des communes de Nouvion-et-Catillon
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-2670
5 juin 2007
5 juin 2007
beau-père [le député], sans quoi celui-ci n’aurait guère pu terminer (...) la construction de sa résidence d’été (…) » et « il faut croire que [le député] et les gens de son espèce se nourrissent
Source officielleCour d'Appel
6253cbafbd3db21cbdd8dffe
30 mai 2011
30 mai 2011
né le 25 Mai 1975 à VILLEFRANCHE SUR SAONE (69400) ... 69300 CALUIRE ET CUIRE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Pascale LEBEL-NOURISSAT, avocat au barreau de LYON (
Source officielleTrib. de Commerce
69a0deb8cdc6046d47dc7eeb
17 janvier 2025
17 janvier 2025
S'il n'est pas confirmé par Madame [K] [V] son accord sur le contrat évoqué par Monsieur [C], consistant en une mise à disposition des équidés contre hébergement et nourrissage, elle ne le conteste pas
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e49
2 novembre 2017
2 novembre 2017
No 15/ 05468 AFFAIRE : Nouriddin X...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00611_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Par des mémoires enregistrés les 4 et 15 avril 2024, la société CCMGP, représentée par Me Nouvion, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 5 000 euros soit mise à la charge de l'Etat au
Source officielle3e chambre sociale
6684eaeea0de54ff609f7e74
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Non-respect de l'article 14-4-2 des dispositions générales de la NGAP 258 MNO (majoration nourrisson) Le motif médical de l'appel et communiqué par le Dr [Y] n'est pas cohérent avec la prescription pharmaceutique
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302102_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Le nourrisson a, au quatrième jour de vie, contracté une infection au germe Pseudomonas Aeruginosa, responsable d’une méningite à bacille pyocyanique.
Source officiellesoc
6079b1fe9ba5988459c54d26
4 novembre 1970
4 novembre 1970
AUX ETABLISSEMENTS NOUVION N'AVAIT ETE QU'OCCASIONNELLE, QU'ELLE AVAIT PRIS FIN DEPUIS DEJA SIX ANS A LA DATE DE LA RUPTURE, QUE, NON SEULEMENT LA SOCIETE DES TUILERIES DE BEAUVAIS EN AVAIT EU " LA CONNAISSANCE
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:451401.20220307
7 mars 2022
7 mars 2022
2016 du préfet de la Somme portant création de la communauté de communes Ponthieu-Marquenterre issue de la fusion de la communauté de communes Authie-Maye, de la communauté de communes du canton de Nouvion
Source officiellesoc
61372336cd58014677406de4
23 mars 1999
23 mars 1999
conseil de prud'hommes d'Hirson (Section commerce), au profit de la société Fardoux loisirs, société à responsabilité limitée dont le siège est L'Astrée, Parc de loisirs, Promenade d'Orléans, 02170 Le Nouvion-en-Thiérache
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00254
19 mars 2019
19 mars 2019
sur les deux parcelles forestières en vis-à-vis (cadastrées parcelle [...] de Radonvilliers et parcelle [...] de Brévonnes) et séparées par le chemin d'accès", leur ont permis de constater: -"le nourrissage
Source officielleChambre civile 1-7
66878d2205d6f7f678d49574
4 juillet 2024
4 juillet 2024
hospitalisation était nécessaire, qu'elle n'avait plus d'évier ni de chaudière, qu'elle avait fait appel aux pompiers qui l'avaient mise dans un camion, qu'elle avait donné les clés aux pompiers pour qu'ils nourrissent
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2301943_20230202
2 février 2023
2 février 2023
dans le compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA, que le requérant soutient qu'il est originaire d'Aneho et fait état de son homosexualité, que son entourage ainsi que sa famille nourrissent
Source officiellePage 56 sur 92