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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
69f120b4cdc6046d47e4077a
7 avril 2026
7 avril 2026
Bernard NEUVIALE, président, Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier. MINISTERE PUBLIC : M.
Source officielle9ème chambre
69e97dd4cdc6046d4733ec67
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M.
Source officielle9ème chambre
69e982c4cdc6046d47343c2d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M.
Source officiellesoc
6137213fcd580146773f2396
28 mars 1990
28 mars 1990
Z... ait retiré le dispositif antivol du maillot et que celui-ci ait seul disparu parmi les objets entreposés sous la banquette de son rayon rend troublante l'attitude du vendeur et justifie la perte
Source officielle7ème chambre
6a0c6125cdc6046d47308a5a
12 mai 2026
12 mai 2026
Jean-Michel TREHET, juge Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier.
Source officielleREFERES 1ère Section
670421d98d5cd4a8758fffd4
7 octobre 2024
7 octobre 2024
/780 N° RG 24/01598 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZMAX MI : 24/00000407 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 07/10/2024 à la SELARL BIAIS ET ASSOCIES la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2305050_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
cabinet UGGC et avocats demandent au juge des référés : 1°) de désigner un expert afin de décrire l'origine et les causes des désordres affectant des ouvrages de la ligne 1 du métro, situés place Porte Maillot
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2020:181
5 mars 2020
5 mars 2020
Szpunar prezentate la 5 martie 2020.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2020:217
19 mars 2020
19 mars 2020
Kokott prezentate la 19 martie 2020.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2020:233
26 mars 2020
26 mars 2020
Bobek prezentate la 26 martie 2020.
Source officielleContentieux - audience publique
69b5d5a7cdc6046d47b13c3e
8 janvier 2025
8 janvier 2025
/01/07/20/65* CVH - TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 8 JANVIER 2025 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry PROST Président d'audience, Madame Isabelle MOTTE, Madame Claire MAROT
Source officielleContentieux - audience publique
69b5f624cdc6046d47b3c808
8 janvier 2025
8 janvier 2025
01/07/21/05* CVH - TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 8 JANVIER 2025 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry PROST Président d'audience, Madame Isabelle MOTTE, Madame Claire MAROT
Source officielle1/4 social
65d8f0c82a5ebf9472f11505
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Assignation du : 04 Août 2023 Désistement C.D ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 23 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [M] [T] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Virginie MAROT
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201258
18 septembre 2008
18 septembre 2008
Marotte, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le grief : Attendu que M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2203632_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
A et Mme C D, représentés par Faugère avocat, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 avril 2022 par laquelle le proviseur du lycée Clément Marot de Cahors a exclu définitivement leur
Source officielleADLC
ADLC:18-DCC-98
11 juin 2018
11 juin 2018
relative à la prise de contrôle exclusif par la société Vertex Investment d’un fonds de commerce de distribution alimentaire exploité sous enseigne Carrefour Market
Résumé IA — à vérifier1ère Chambre
6162a32d36ab09eb9a2fd867
23 avril 2013
23 avril 2013
[Adresse 1] [Localité 2] Madame [T] [D] épouse [W] née le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 4] (91) de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] représentés et assistés de la SCP MARBOT
Source officielle1ère Chambre
6162af209547460d26ddb6f0
15 janvier 2013
15 janvier 2013
Maître Yves DARMENDRAIL, avocat au barreau de PAU INTIMES : Monsieur [W] [M] né le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 13] de nationalité française [Localité 4] représenté par la SCP MARBOT
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd8695c
15 septembre 2003
15 septembre 2003
par Me Michel VERGEZ, avoué à la Cour assisté de Me DE TASSIGNY, avocats au barreau de PAU INTIMES : Monsieur Serge Y... né le 6 janvier 1962 à PAU Chemin Madaune 64450 THEZE représenté par Me Pierre MARBOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b749
25 mars 2008
25 mars 2008
MARBOT / S. CREPIN, avoués à la Cour assisté de Me Jean Paul Z..., avocat au barreau de BAYONNE INTIMEE : Madame Marie Odette Y... épouse X...
Source officiellePage 56 sur 355
EPICERIE DE MARBOT
09/07/2026
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MARBOTTE, Louison Hélène Olivia
15/05/2026
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MARBOT REAL ESTATE SAS
06/05/2026
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MARBOTTE, Guillaume, Christian, Gilles
15/03/2026
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SPFPL DE MARBOT
12/02/2026
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