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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 SS
CETAT:CETATEXT000008064524
24 octobre 2001
24 octobre 2001
Gilbert MAGNIER, demeurant 9, bâtiment "Les Jonquilles", à Equihen-Plage (62224) ; M. David MERLIN, demeurant 20, bâtiment "Les Bleuets", à Equihen-Plage (62224) ; M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310467
14 décembre 2017
14 décembre 2017
QUE la demanderesse prétend que le chantier MAGNA aurait été sous-traité à une autre société dénommée SOCIETE D'EXPLOITATION DES ÉTABLISSEMENTS GASS, et à une société polonaise dénommée SNC POLSKA.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acab
23 janvier 2007
23 janvier 2007
La société MAGUI a fait quant à elle l'objet d'un contrôle fiscal pour la période de 2001 à 2003 qui n'a entraîné aucun redressement.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01102_20250218
18 février 2025
18 février 2025
municipal de la commune de Reignier-Ésery a approuvé la révision du plan local d'urbanisme de la commune, en tant qu'elle classe en zone agricole la parcelle cadastrée section E n° 1324, située au lieudit Magny
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MHL6 S.A.S. HOTEL MERANc/S.A GENERALI IARD
6448c07f5ca6d8d0f8ef67d9
25 avril 2023
25 avril 2023
société Hôtel Méran d'avoir à produire le détail comptable de sa perte d'exploitation pour l'activité 'Restaurant- Bar', - enjoint à la société Hôtel Méran et à la société Generali d'avoir à tenter
Source officielle1ère Chambre
64422999d2fa6fd0f80402cb
20 avril 2023
20 avril 2023
PERINETTI Conseiller, Mme CIABRINI Conseiller *************** GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme MAGIS *************** ARRÊT : CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise
Source officiellesoc
613722c8cd580146774016b3
8 octobre 1996
8 octobre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Magi, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en
Source officiellesoc
6079b0a59ba5988459c4f3c8
8 décembre 1977
8 décembre 1977
DEROULES LE MATIN MEME AU SIEGE DU SYNDICAT PATRONAL ETAIENT EXTERIEURS A L'ENTREPRISE, QUE LE TRACT INCRIMINE NE RENFERMAIT AUCUN FAIT PRECIS POUVANT LEGITIMER UNE FERMETURE TEMPORAIRE, LE RAPPEL DE LA MAGNIFIQUE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01444
9 juillet 2008
9 juillet 2008
X... a travaillé pour la société Magnus de 1993 à 2004 ; que la société Magnus a mis fin aux relations contractuelles par un courrier du 5 novembre 2004 reprochant à M.
Source officielleciv1
60794c8e9ba5988459c46043
26 janvier 1994
26 janvier 1994
Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 février 1991), qu'en 1984, le peintre Takanori Y... a autorisé la société Magui Publishers à fabriquer deux
Source officiellesoc
613722c3cd58014677401322
30 janvier 1997
30 janvier 1997
pourvoi formé par Mme Fernande X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1993 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de la Société des produits Marnier-Lapostolle
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-55908
18 décembre 2000
18 décembre 2000
margin-bottom:0pt } COMMITTEE OF MINISTERS Resolution ResDH(2000)144 concerning the judgment of the European Court of Human Rights of 26 October 1999 (final on 26 January 2000) in the case of Maini
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-126152
18 décembre 2000
18 décembre 2000
margin-bottom:0pt } COMMITTEE OF MINISTERS Resolution ResDH(2000)144 concerning the judgment of the European Court of Human Rights of 26 October 1999 (final on 26 January 2000) in the case of Maini
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050172177
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Accord annualisation Résidence Villa Magna
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038875614
8 juillet 2019
8 juillet 2019
ACCORD DE PREVOYANCE - MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1979:199
12 juillet 1979
12 juillet 1979
#Maggi GmbH tegen Hauptzollamt Münster.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Finanzgericht Münster - Duitsland.#Actief verdelingsverkeer - Monetaire compenserende bedragen.#Zaak 260/78.
Source officielleAvis
CADA:20164097
3 novembre 2016
3 novembre 2016
à la suite du refus opposé par le recteur de l'académie de Grenoble à sa demande de communication du détail du barème concernant le mouvement de mutation intra-académique dans la discipline génie mécanique
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052213881
30 juin 2025
30 juin 2025
Accord annualisation MAGNIN 30-06-2025
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049504597
28 mars 2024
28 mars 2024
Accord instituant le régime d'Astreinte sur le site de Magny Vernois
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60362
2 mars 2023
2 mars 2023
[V] et autre Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Défendeur(s) : la société Manis Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Ordonnance
Source officiellePage 56 sur 1421